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Environnement, Risques & Santé

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Législation Volume 10, issue 3, Mai-Juin 2011

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ers.2011.0452 La directive 2010/75/UE du 24 novembre 20101 relative aux émissions industrielles concerne les industries du secteur énergétique, l’industrie métallurgique, l’industrie minérale, l’industrie chimique, les activités de gestion des déchets et onze autres types d’activité dont l’élevage intensif de volailles et de porcs. Cette directive est une refonte de la directive 2008/1/CE du 15 janvier 2008 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (dite directive « IPPC ») [...]