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Médecine de la Reproduction

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Quel visage pour l’assistance médicale à la procréation avec tiers donneur après le vote de la loi de bioéthique 2021 ? Le questionnement des biologistes des centres d’étude et de conservation des œufs et du sperme Volume 24, numéro 3, Juillet-août-septembre 2022

Auteurs
1 Univ Rouen Normandie Univ, UniRouen, EA 4308 “Gametogenesis and Gamete Quality”, Rouen University Hospital, Biology of Reproduction-Cecos Laboratory, Rouen, France
2 AP-HM Hôpital La Conception, Pôle femmes-parents-enfants, centre clinicobiologique d’assistance médicale à la procréation-Cecos, Marseille, France
3 Aix Marseille Univ, Inserm, MMG, U1251, Marseille Medical Genetics, Marseille, France
4 Biologie de la reproduction, Cecos, hôpital Cochin, AP-HP Centre, université de Paris, Paris, France
5 Cecos Paris Jean-Verdier, Hôpital Jean Verdier, Paris, France
6 Cecos Picardie, CHU d’Amiens, Amiens, France
7 Cecos Franche-Comté Bourgogne Besançon, CHU de Besançon, Besançon, France
8 Cecos Pays de Loire, site de Nantes, CHU de Nantes, Nantes, France
9 Cecos Paris Clamart, hôpital Antoine Béclère, Clamart, France
* Tirés à part : N. Rives

la loi révisée de bioéthique a été promulguée en août 2021. Elle ouvre de nouveaux droits aux couples de femmes et aux femmes non mariées, qui peuvent désormais avoir recours à l’assistance médicale à la procréation (AMP) avec tiers donneur. Elle dispose le principe d’accès aux origines pour les personnes conçues par don qui le demanderaient, et imposent aux candidats au don de gamètes ou d’embryons de s’inscrire dans cette obligation. Elle rend possible la conservation des gamètes hors indications médicales pour les femmes comme pour les hommes. L’ensemble de ces nouveaux droits ont des répercussions majeures dans l’organisation des centres de don, et plus spécifiquement des Cecos, en raison du nombre des nouveaux recours à l’AMP avec tiers donneur, qui avaient été sous-estimés et non anticipés. Une adaptation des parcours de soins apparaît nécessaire, tout comme les interactions entre les professionnels des centres de don et les nouveaux demandeurs, pour répondre au mieux aux attentes de chacune des parties prenantes.