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Tableau de bord régional santé-environnement en Provence-Alpes-Côte d’Azur : retour d’expérience


Environnement, Risques & Santé. Volume 4, Numéro 4, 263-82, Juillet-Août 2005, Article original


Résumé   Summary  

Auteur(s) : Aurélie Bocquier, Pierre Verger , Observatoire régional de la santé Provence-Alpes-Côte d’Azur – INSERM U379, 23, rue Stanislas Torrents, 13 006 Marseille.

Résumé : En 2004, le Conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur (PACA) a confié à l’Observatoire régional de la santé la réalisation d’un tableau de bord santé-environnement (TBSE) dans l’objectif i) de faire un état des lieux des problèmes de santé-environnement dans la région \; ii) d’informer sur les liens entre santé et pollutions environnementales \; iii) d’aider les pouvoirs publics à définir des priorités d’actions dans ce champ. Après une étape de validation des données collectées auprès de nombreux organismes nationaux, régionaux et locaux, des indicateurs environnementaux (rejets, mesures de polluants dans l’environnement), sanitaires, comportementaux et de perception ont été construits et, dans la mesure du possible, des comparaisons géographiques et/ou temporelles effectuées. Pour chaque thématique abordée, une synthèse des connaissances sur les relations santé-environnement a été effectuée. Certains enjeux identifiés en PACA sont communs à ceux d’autres régions (pollution de l’air intérieur, accidents de la vie courante, risques liés à l’habitat…). D’autres sont plus critiques en PACA ou plus particuliers à cette région : transports (pollution de l’air extérieur, bruit, accidents de la circulation, transports de matières dangereuses), risques industriels (établissements Seveso sur Fos-Berre), risques naturels (toutes les communes de PACA sont à risque), allergies liées aux pollens et risques infectieux (épidémies de fièvre Q, réémergence de la fièvre du Nil occidental). Enfin, les indicateurs de perception de la qualité de vie liée à l’environnement de proximité sont moins bons en PACA que dans la plupart des autres régions. Ce TBSE fera l’objet d’un diagnostic partagé et pourra contribuer à l’état des lieux préalable au Plan régional santé-environnement. Le retour d’expérience du TBSE montre l’intérêt d’un système d’information d’indicateurs environnementaux, sanitaires et sociocomportementaux, intégré aux niveaux régional et national, couplé à un éclairage sur les connaissances sur les liens santé-environnement. Le TBSE peut être consulté sur le site www.orspaca.org.

Mots-clés : environnement et santé publique, système information, surveillance environnement

Illustrations

ARTICLE

Auteur(s) : Aurélie Bocquier, Pierre Verger

Observatoire régional de la santé Provence-Alpes-Côte d’Azur – INSERM U379, 23, rue Stanislas Torrents, 13 006 Marseille

Les observatoires régionaux de la santé (ORS) ont été créés au début des années 1980 dans chaque région française dans le cadre de la décentralisation. L’une de leurs missions est la réalisation de « tableaux de bord santé », c’est-à-dire la collecte des données existantes sur la santé et sur l’offre de soins en région, leur validation, analyse et mise en perspective afin de les diffuser auprès du public, des acteurs et des décideurs. De plus, la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé (FNORS) et les ORS ont développé une base de données - SCORE-santé - accessible par Internet et présentant des indicateurs aux niveaux national, régional et départemental [1].En 2004, l’Observatoire régional de la santé Provence-Alpes-Côte d’Azur (ORS PACA) a réalisé un tableau de bord santé-environnement (TBSE) à la demande du Conseil régional de la région PACA, dans un triple objectif : i) fournir un état des lieux des problèmes de santé-environnement en région PACA en rassemblant les informations et données disponibles détenues par divers organismes ; ii) élaborer un document informatif et pédagogique, notamment sur les liens santé-environnement ; iii) aider les pouvoirs publics à définir des priorités d’actions en santé-environnement (il ne s’agissait pas d’effectuer un inventaire des actions régionales entreprises dans ce champ).Cet article présente la façon dont le TBSE PACA a été établi ainsi que les résultats et les principaux enjeux en santé-environnement identifiés pour la région PACA ; il discute, en vue d’une analyse de retour d’expérience, les limites et difficultés rencontrées lors de sa réalisation et fait des recommandations afin d’améliorer et d’étendre cette démarche à d’autres régions.

Méthodologie

Le choix des thématiques traitées dans le tableau de bord (tableau 1( Tableau 1 )) résulte d’une recherche documentaire (recherche bibliographique, sites Internet de divers ministères et agences, rapports, notamment celui de la Commission d’orientation du Plan national santé-environnement…) et d’une discussion avec le commanditaire. La thématique santé-travail n’a pas été retenue dans le TBSE, celle-ci ayant déjà fait l’objet d’un tableau bord régional [2]. Le TBSE comporte :
  • une présentation générale du contexte régional géographique, démographique, socio-économique et sanitaire, préalable nécessaire à la compréhension de certains résultats du TBSE ;
  • 12 fiches thématiques réparties selon cinq chapitres (pollution des milieux, risques anthropiques, risques climatiques et naturels, risques infectieux environnementaux, qualité de vie) (tableau 1) ;
  • 9 fiches transversales concernant principalement les agents pouvant être à l’origine d’effets sanitaires (métaux lourds, produits chimiques, rayonnements ionisants…) ; une de ces fiches décrit et explique les principes de l’évaluation des risques sanitaires (tableau 1) ;
  • 1 fiche bibliographique rassemblant les références citées dans les fiches et la liste des organismes et des experts sollicités.

Chaque fiche suit un même plan en cinq sections :

  • résumé des principaux constats établis dans la fiche ;
  • éléments de cadrage et de problématique sur la thématique abordée ;
  • état des connaissances actuelles sur les relations santé-environnement ;
  • aspects réglementaires et de gestion des risques : principaux textes, lois, directives, décrets et circulaires, aux niveaux international, européen et national, voire régional ;
  • données et indicateurs recueillis (tableaux 2 à 4( Tableau 2 )( Tableau 3 )( Tableau 4 )) ; le TBSE présente trois types d’indicateurs :
    • 1. Indicateurs environnementaux (quantités de polluants rejetés dans les milieux, mesures de polluants dans l’environnement, résultats d’inventaires [établissements Seveso, sols pollués…], état des lieux sur l’utilisation des outils de gestion [plans de prévention des risques approuvés…]) ; en ce qui concerne les quantités de polluants rejetées et les mesures environnementales, seules celles concernant des polluants susceptibles d’avoir un impact sur la santé humaine ont été présentées ; par exemple, les problématiques des intrusions marines et de la turbidité de l’eau n’ont pas été traitées ;
    • 2. Indicateurs sanitaires (mortalité, incidence, prévalence, consommation de soins, résultats de calculs de risques issus d’études d’évaluation des risques sanitaires…) ;
    • 3. Indicateurs de perception ou comportementaux (plaintes liées aux odeurs, pourcentage des ordures ménagères faisant l’objet d’un tri…).

Après une étape de vérification des données reçues (conformité avec la demande, recherche de données aberrantes…), des indicateurs ont été construits et des comparaisons temporelles et géographiques ont été réalisées.

Les sources d’information et de données sont systématiquement référencées et précisées dans les fiches. Par ailleurs, des entretiens ont été réalisés avec des experts dans les différents domaines abordés afin d’obtenir des informations non disponibles dans la bibliographie ou la littérature grise. Dans la mesure du possible, chaque fiche a été relue et vérifiée par un expert.
Tableau 1 Plan du tableau de bord régional santé-environnement (TBSE).

Fiches thématiques

Fiches transversales

La pollution des milieux

Les pesticides

L’eau

Les nitrates

L’air

Le plomb

Les sols

Les légionelles, la légionellose

Les risques anthropiques

Les pollens, les pollinoses et autres

L’activité industrielle

maladies respiratoires allergiques

Les pratiques agricoles

Les composés organiques volatils

Le traitement des déchets

Les polluants organiques persistants

L’environnement domestique - l’habitat

Rayonnements ionisants et radon

L’environnement domestique - les accidents de la vie courante

L’évaluation des risques sanitaires

Les transports

Les risques climatiques et naturels

Les risques infectieux environnementaux et anthropozoonoses

Les atteintes à la qualité de vie

Le bruit, les odeurs, la qualité de vie


Tableau 2 Données et indicateurs sanitaires du tableau de bord régional santé-environnement (TBSE).

Fiche

Données/Indicateur

Source

Niveau géographique

Périodicité et années obtenues

Commentaires/limites

L’eau

Nombre de cas et incidence de la leptospirose

Centre national de référence des leptospires

National, régional

Annuelle, de 1996 à 2003

Il s’agit de cas dépistés dans la région et non de cas domiciliés

Résultats de l’évaluation des risques sanitaires liés à la présence d’arsenic dans l’eau de distribution d’une commune

Cire Sud

Local

2003

Enquête spécifique réalisée suite à l’observation d’un dépassement de la valeur limite

L’air

Prévalence des problèmes respiratoires (toux, rhinite, asthme…) dans certains groupes de population

Service de pneumo-allergologie de l’hôpital nord - Marseille

Local (communes ou zones infracommunales)

1974-1976 ; 1983-1984 ; 1993

Enquêtes épidémiologiques spécifiques, représentatives de populations locales

Estimation du nombre de décès et d’hospitalisations liés à la pollution atmosphérique urbaine

Cire Sud, InVS

Local (agglomérations, communes)

Fin des années 1990

Évaluations des risques sanitaires

L’activité industrielle

Évaluation des conséquences sanitaires de la pollution d’origine industrielle au cadmium autour du site TLM à Marseille

Étude coordonnée par l’ORS PACA et l’InVS

Local

2001

Évaluation épidémiologique des risques sanitaires

Nombre d’accidents ou d’incidents technologiques et industriels et leurs conséquences (nombre de civils blessés)

Base de données ARIA (MEDD)

Régional, départemental

Annuelle, de 1997 à 2003

L’habitat

Nombre d’affaires d’intoxication par monoxyde de carbone

DGS, CSHPF, DRASS

National, régional, départemental

2001

Données différentes selon les sources et non exhaustives

Centre antipoison de Marseille

Régional, départemental

Annuelle, de 2000 à 2003

Nombre de décès par intoxication au monoxyde de carbone

DGS, CSHPF, DRASS

National, régional, départemental

Période 1985-1998

Données différentes selon les sources

INSERM CépiDC

National, régional, départemental

Annuelle, de 1980 à 2000

Changement de codification en 2000 et données postérieures non encore disponibles

Prévalence des problèmes respiratoires et de la sensibilité aux acariens de la poussière de maison

Service de pneumo-allergologie de l’hôpital nord - Marseille

Local (communes ou zones infracommunales)

1985 ; 1989

Enquêtes épidémiologiques spécifiques, représentatives de populations locales

Prévalence des problèmes respiratoires liés aux animaux domestiques

Service de pneumo-allergologie de l’hôpital nord - Marseille

Local (communes ou zones infracommunales)

Fin des années 1980

Enquêtes épidémiologiques spécifiques, représentatives de populations locales

Les accidents de la vie courante

Estimation du nombre d’accidents de la vie courante

À partir de l’enquête SPS du CREDES

Régional

2000

Estimation réalisée à partir de résultats nationaux. Pas de données régionales représentatives

Nombre de décès, taux comparatifs de mortalité et évolution de la mortalité par accident de la vie courante

INSERM CépiDC

National, régional, départemental

Annuelle, de 1980 à 2000

Ces décès comprennent ceux par accident du travail. Changement de codification en 2000 et données postérieures non encore disponibles

Nombre de noyades accidentelles selon le lieu de survenue

InVS

National, régional, départemental

Du 1er juin au 30 septembre 2003

Les transports

Nombre d’accidents, de blessés légers, graves et de tués par accident de la circulation

DRE

Régional, départemental

2003

Il s’agit des accidents survenus dans la région ou le département et non de données domiciliées

Taux de victimes par accident de la circulation par âge

DRE

National, régional, départemental

2003

Il s’agit des accidents survenus dans la région ou le département et non de données domiciliées

Nombre de décès, taux comparatifs de mortalité et évolution de la mortalité par accident de la circulation

INSERM CépiDC

National, régional, départemental

Annuelle, de 1980 à 2000

Données postérieures non encore disponibles

Les risques climatiques et naturels

Nombre de décès par catastrophe naturelle

INSERM CépiDC

National, régional

Annuelle, de 1980 à 2000

Données postérieures non encore disponibles

Les risques infectieux environnementaux et anthropozoonoses

Nombre de cas de peste, choléra, typhus, fièvre hémorragique virale, fièvre jaune, cas de paludisme

InVS

National, régional

Annuelle, de 1981 à 2003 (2004 pour le paludisme)

Les pesticides

Résultats de l’évaluation des risques sanitaires liés à la présence de lindane dans l’eau de distribution d’une commune

Cire Sud

Local

2004

Enquête spécifique réalisée suite à l’observation du dépassement de la valeur limite

Le plomb

Nombre d’enfants dont la plombémie a dépassé pour la 1re fois le seuil de 100 μg/L et part dans la population dépistée

Centre antipoison de Marseille

Régional, départemental

Annuelle, de 1994 à 2003

Données non exhaustives. Degré d’exhaustivité variable d’un département à l’autre

Les légionelles, la légionellose

Nombre de cas de légionellose déclarés et incidence

InVS

National, régional, départemental

Annuelle, de 1996 à 2003

Données ne permettant pas de comparer différentes zones géographiques

Les pollens, les pollinoses et autres maladies respiratoires allergiques

Incidence des crises d’asthme

Réseau Sentinelles (INSERM U 444)

National, régional

Hebdomadaire, 2003

Estimations réalisées à partir des informations déclarées par les médecins généralistes du réseau

Taux de consommation d’antihistaminiques

URCAM

Régional, départemental et communal

2003

Données concernant le régime général uniquement

Prévalence de la sensibilité cutanée aux pollens, de l’asthme, de la rhinoconjonctivite et du rhume des foins dans certains groupes de population

Service de pneumo-allergologie de l’hôpital nord - Marseille

Local

Fin des années 1990

Enquêtes épidémiologiques spécifiques, représentatives de populations locales

Nombre de décès, taux comparatifs de mortalité et évolution de la mortalité par asthme

INSERM CépiDC

National, régional, départemental et par zone d’emplois a

Annuelle, de 1980 à 2000

Changement de codification en 2000 et données postérieures non encore disponibles

Rayonnements ionisants et radon

Résultats d’évaluation des risques de cancers de la thyroïde liés aux retombées de Tchernobyl en France

IRSN

National

aUne zone d’emploi est un espace géographique à l’intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent. Effectué conjointement par l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) et les services statistiques du ministère du Travail, le découpage en zones d’emploi constitue une partition du territoire adaptée aux études locales sur l’emploi et son environnement.


Tableau 3 Données et indicateurs comportementaux ou de perception du tableau de bord régional santé-environnement (TBSE).

Fiche

Données/Indicateur

Source

Niveau géographique

Périodicité et années obtenues

Commentaires/limites

Le traitement des déchets

Rendement global des collectes sélectives par habitant

ADEME

Régional, départemental

Tous les 2 ans, 2000

Les atteintes à la qualité de vie

Répartition des odeurs perçues par les bénévoles du réseau de surveillance des odeurs selon leur origine

Airfobep

Départemental (dpt 13), local

2003

Réseau limité à un seul département (Bouches-du-Rhône)

Nombre de plaintes enregistrées par la surveillance des odeurs a

Airfobep

Départemental (dpt 13), local

2003

Réseau limité à un seul département (Bouches-du-Rhône)

Part de la population pensant que l’environnement de proximité s’est amélioré durant les dernières années

OIP, IFEN

National, régional

2001

Enquête nationale d’opinion par sondage, représentative au niveau régional

Part de la population se déclarant gênée par le bruit dans la vie quotidienne

OIP, IFEN

National, régional

2001

Enquête nationale d’opinion par sondage, représentative au niveau régional

Part de la population pensant que la qualité de l’air, là où elle vit, est inquiétante

OIP, IFEN

National, régional

2001

Enquête nationale d’opinion par sondage, représentative au niveau régional

Part de la population pensant que la qualité sanitaire de l’eau du robinet de son domicile n’est pas satisfaisante

OIP, IFEN

National, régional

2001

Enquête nationale d’opinion par sondage, représentative au niveau régional

Part de la population pensant que sa commune est exposée à un risque naturel majeur

OIP, IFEN

National, régional

2001

Enquête nationale d’opinion par sondage, représentative au niveau régional

aUne surveillance régionale des odeurs a été instituée en 1999. Dans ce cadre, un enregistrement des observations spontanées de gêne olfactive est organisé par les associations de surveillance de la qualité de l’air.


Tableau 4 Données et indicateurs environnementaux du tableau de bord régional santé-environnement (TBSE)

Fiche

Données/Indicateur

Source

Niveau géographique

Périodicité et années obtenues

Commentaires/limites

L’eau

Nombre de stations d’épuration

Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse

Régional, départemental

2002

Coefficient de rendement des stations d’épuration sur la filière eau pour différents paramètres (matières oxydables, en suspension, azote réduit et phosphore)

Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse

Régional, départemental

2002

Part de la population recevant une eau de très bonne qualité bactériologique ou de qualité moyenne ou mauvaise

DRASS

Régional, départemental

Période 1997-1999

Bilan triennal 2000-2002 non disponible

DDASS

Départemental

Période 2000-2002 pour dpt 13 ; 2002 pour dpt 06

Part de la population recevant une eau douce ou de dureté faible/moyenne ou une eau dure ou de dureté variable

  • DRASS
  • DDASS


  • Régional, départemental
  • Départemental


  • Période 1997-1999
  • Période 2000-2002 pour dpt 13 ; 2002 pour dpt 06


Bilan triennal 2000-2002 non disponible

Part de la population recevant une eau à teneur en fluor faible, moyenne ou élevée

DDASS

Départemental (dpt 06)

2002

Données non disponibles pour les autres départements

Part des captages d’eau potable bénéficiant d’un périmètre de protection

Rapport de l’OPECST

National, régional

2001

Répartition des sites de baignade selon leur qualité

DGS

Régional, départemental

2003

Surveillance organisée durant la période estivale uniquement

Résultats de la surveillance de la qualité du milieu marin littoral (métaux lourds, DDT, lindane)

IFREMER

Régional, départemental

2004

L’air

Quantités de polluants émises dans l’air par type de source (SO2, NOx, NH3, COVNM, CO, CO2, CH4, N2O, HFC, PFC, SF6, Pb, dioxines et furannes, HAP, HCB, PCB et particules en suspension, notamment)

CITEPA

National, régional, départemental

  • Niveau national : annuelle depuis 1960 pour certains polluants
  • Niveau régional : 1994 (pour certains polluants uniquement) et 2000
  • Niveau départemental : 2000


Données issues d’estimations avec des incertitudes de 5 à plus de 100 % selon les polluants

Résultats de la surveillance de la qualité de l’air dans la région (nombre de dépassements des différents seuils a)

Air Alpes-Méditerranée (Airmaraix, Airfobep, Qualitair)

Local (sites de mesure)

2003 et tendance d’évolution depuis 2000 (2004 pour le bilan ozone)

Données limitées aux sites de mesure existants (91 en PACA)

Les sols

Nombre de sites et sols pollués

MEDD (inventaire BASOL)

National, régional

Mise à jour de septembre 2004

DRIRE

Régional

2004

L’activité industrielle

Quantités de polluants émises dans l’air par l’industrie (SO2, NOx, COVNM, CO, CO2, CH4, N2O, HFC, PFC, SF6, Pb, dioxines et furannes, HAP et particules en suspension notamment)

CITEPA

National, régional, départemental

  • Niveau national : annuelle depuis 1960 pour certains polluants
  • Niveau régional : 1994 (pour certains polluants uniquement) et 2000
  • Niveau départemental : 2000


Données issues d’estimations avec des incertitudes de 5 à plus de 100 % selon les polluants

Quantités de polluants émises (CO, COVNM, NOx, SO2) et part des rejets industriels

Programme ESCOMPTE (Airmaraix)

Départemental (dpt 13), arrondissement

1999

Programme de recherche spécifique visant à étudier la pollution photochimique à l’échelle régionale

Résultats de la surveillance de la qualité de l’air dans la zone de l’étang de Berre (nombre de dépassements des différents seuils a)

Air Alpes-Méditerranée (Airmaraix, Airfobep, Qualitair)

Local (sites de mesure)

2003 et tendance d’évolution depuis 2000

Données limitées aux sites de mesure existants

Quantités d’azote et de toxiques rejetées dans l’eau par les industriels

DRIRE

Régional, départemental

2003

Il s’agit des rejets bruts déclarés par les exploitants. Certaines données sont issues d’estimations

Nombre et localisation des établissements Seveso « seuil haut »

DRIRE

Régional, départemental, communal

2003

Part de la population résidant dans une zone couverte par un plan particulier d’intervention

CYPRES, DRIRE

Régional, départemental

2004

Les pratiques agricoles

Répartition des exploitations agricoles selon leur orientation technico-économique

Agreste, ministère de l’Agriculture

Régional, départemental

2000

Quantités de polluants émises dans l’air par l’agriculture (SO2, NOx, NH3, COVNM, CH4, N2O et particules en suspension)

CITEPA

National, régional, départemental

  • Niveau national : annuelle depuis 1960 pour certains polluants
  • Niveau régional : 1994 (pour certains polluants uniquement) et 2000
  • Niveau départemental : 2000


Données issues d’estimations avec des incertitudes de 5 à plus de 100 % selon les polluants

Part des boues de stations d’épuration valorisée par épandage

Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse

Régional, départemental

2002

Le traitement des déchets

Quantités de déchets municipaux traités et répartition selon le mode de traitement

ADEME

Régional, départemental

Tous les 2 ans, 2000

Données 2002 non disponibles au moment de la réalisation du TBSE

Quantités de déchets industriels spéciaux produites et répartition selon le mode de traitement

DRIRE

Régional, départemental

Tous les 2 ans, 2000

Données 2002 non disponibles

Nombre, type et localisation des producteurs ou détenteurs de déchets radioactifs

ANDRA

Régional, départemental

2002

Nombre et localisation des équipements de traitement des déchets et historique des incinérateurs

  • ADEME
  • DRIRE


Régional, départemental, communal

2004

État des lieux des nuisances générées par les décharges (pollution des eaux, menaces pour les milieux, nuisances pour les riverains)

ADEME, conseil général 04

Départemental (dpt 04)

2000

Données non disponibles pour les autres départements

Part de la population sous contrat Eco Emballage ou Adelphe b

ADEME

National, régional, départemental

2001

L’habitat

Part des résidences principales construites avant 1949

INSEE (Recensement de la population)

National, régional, départemental, communal

1999

Les transports

Nombre de véhicules personnels et utilitaires

ORT

Régional

Annuelle, de 1990 à 1997

Données plus récentes non disponibles (changement méthodologique)

Quantités de polluants émises dans l’air par les transports (SO2, NOx, COVNM, CO, CO2, CH4, N2O, HFC, Pb, HAP et particules en suspension)

CITEPA

National, régional, départemental

  • Niveau national : annuelle depuis 1960 pour certains polluants
  • Niveau régional : 1994 (pour certains polluants uniquement) et 2000
  • Niveau départemental : 2000


Données issues d’estimations avec des incertitudes de 5 à plus de 100 % selon les polluants

Part des transports dans les émissions atmosphériques de NOx

Programme ESCOMPTE (Airmaraix)

Départemental (dpt 13), arrondissement

1999

Programme de recherche spécifique visant à étudier la pollution photochimique à l’échelle régionale

Résultats de la surveillance de la qualité de l’air dans les zones de fort trafic routier de la région (nombre de dépassements des différents seuils a)

Air Alpes-Méditerranée (Airmaraix, Airfobep, Qualitair)

Local (sites de mesure)

2003 et tendance d’évolution depuis 2000

Données limitées aux sites de mesure existants

Flux de transport de matières dangereuses et classe de danger des produits transportés

CYPRES, DRIRE

Régional

Période 1998-2003

Cartographie des communes soumises au risque de transport de matières dangereuses

CYPRES, DRIRE

Régional, départemental, communal

n.d.

Nombre d’accidents de transport de matières dangereuses

Base de données ARIA (MEDD)

Régional, départemental

Annuelle, 1998 à 2004

Les risques climatiques et naturels

Nombre de risques potentiels par commune par type de risque

Base de données Corinte

National, régional, départemental et communal

Mise à jour d’avril 2004

Base susceptible de ne pas être totalement à jour

Surface parcourue par les incendies de feux de forêt

Banque de données Prométhée

Régional, départemental, communal

Annuelle, de 1973 à 2003

Nombre de plans de prévention des risques prescrits, enquêtés et approuvés

Base de données Corinte

National, régional, départemental et communal

Mise à jour d’avril 2004

Base susceptible de ne pas être totalement à jour

Nombre d’arrêtés préfectoraux pour catastrophe naturelle, dont, pour inondation

Base de données Corinte

National, régional, départemental et communal

Mise à jour d’avril 2004

Base susceptible de ne pas être totalement à jour

Bassins de risques et enjeux économiques et humains

BRGM

Régional, départemental

Études réalisées entre 2000 et 2004

Études spécifiques

Les atteintes à la qualité de vie

Nombre de logements concernés par un plan de gêne sonore

  • ADEME
  • Aéroport Marseille-Provence


  • Local (Marseille et Nice)
  • Local (Marseille)


  • 2001
  • 2004


Seuls 2 aéroports en PACA ont un plan de gêne sonore

Part de la population exposée au bruit du trafic routier dans la communauté d’agglomération du Pays d’Aix-en-Provence

Communauté d’agglomération du Pays d’Aix-en-Provence

Local

2002

Données n’existant pas pour d’autres zones de la région

Les pesticides

Quantités de produits phytosanitaires vendues selon leur nature

CORPEP

Régional

1997

Résultats de la surveillance de la contamination des eaux par les pesticides

CORPEP

Régional

Bilan fin 2004

Les nitrates

Part de la population recevant une eau de très bonne qualité, de qualité moyenne ou mauvaise par rapport à la teneur en nitrates

  • DRASS
  • DDASS


  • Régional, départemental
  • Départemental


  • Période 1997-1999
  • Période 2000-2002 pour dpt 13 ; 2002 pour dpt 06


Bilan triennal 2000-2002 non disponible

Le plomb

Quantités de plomb émises dans l’air par type de source

CITEPA

National, régional, départemental

  • Niveau national : annuelle depuis 1990
  • Niveau régional : 2000
  • Niveau départemental : 2000


Données issues d’estimations avec des incertitudes de 5 à plus de 100 % selon les polluants

Résultats de la surveillance des teneurs de l’air en plomb dans la région

Air Alpes-Méditerranée (Airmaraix, Airfobep, Qualitair)

Local (sites de mesure)

2002 à 2004 selon les sites

Données limitées à 3 sites

Quantités de plomb rejetées dans l’eau par les industriels

DRIRE

Régional, départemental

2003

Données issues d’estimations

Les légionelles, la légionellose

Nombre de tours aéroréfrigérantes

CYPRES, DRIRE

Régional, départemental, communal

2004

  • Les pollens, les pollinoses et autres maladies respiratoires allergiques


Cartographie du risque allergique en France pour différents pollens

RNSA

National

2003

Évolution des comptes polliniques selon la nature des pollens

RNSA

Local (sites de mesure)

Journalière, de 1991 à 2004 (selon les sites)

Données limitées aux 7 sites de mesure existants

Les composés organiques volatils

Quantités de COVNM émises dans l’air par type de source

CITEPA

National, régional, départemental

  • Niveau national : annuelle depuis 1988
  • Niveau régional : 2000
  • Niveau départemental : 2000


Données issues d’estimations avec des incertitudes de 5 à plus de 100 % selon les polluants

Répartition des émissions de COVNM par arrondissement dans les Bouches-du-Rhône

Programme ESCOMPTE (Airmaraix)

Départemental (dpt 13), arrondissement

1999

Programme de recherche spécifique visant à étudier la pollution photochimique à l’échelle régionale

Résultats de la surveillance des teneurs de l’air en benzène dans la région

Air Alpes-Méditerranée (Airmaraix, Airfobep, Qualitair)

Local (sites de mesure)

2000-2001 et 2003 selon les sites

Données limitées aux sites de mesure existants

Les polluants organiques persistants

Quantités de dioxines et furannes, de HCB, d’HAP et de PCB émises dans l’air par type de source

CITEPA

National, régional, départemental

  • Niveau national : annuelle depuis 1990
  • Niveau régional : 2000
  • Niveau départemental : 2000


Données issues d’estimations avec des incertitudes de 5 à plus de 100 % selon les polluants

Quantités de dioxines et de furannes émises par les installations classées pour l’environnement

DRIRE

Local (par installation)

2003

Résultats de la surveillance des teneurs de l’air en HAP

Air Alpes-Méditerranée (Airmaraix, Airfobep, Qualitair)

Local (site de mesure)

2003

Données limitées à 1 site

Rayonnements ionisants et radon

Le rayonnement cosmique en France

IRSN

National, régional, départemental

n.d.

Activités volumiques du radon dans les habitations

IRSN

National, régional, départemental

Période 1982-2000

aSelon les polluants : seuils d’information de la population (seuil de recommandation et seuil d’alerte), valeur limite et objectif de qualité.

bEco Emballage et Adelphe sont des sociétés agréées par les pouvoirs publics pour la valorisation des déchets d’emballages ménagers.

Résultats

Air extérieur

Depuis 10 à 20 ans, une diminution des quantités de polluants émises dans l’atmosphère a été constatée au niveau national : dioxyde de soufre (SO2), oxydes d’azote (NOx), monoxyde de carbone (CO), plomb, dioxines et furannes, composés organiques volatils (COV) liés aux activités humaines. Les données permettant d’étudier ces évolutions au niveau régional pour ces polluants ne sont pas toutes disponibles : entre 1994 et 2000, les émissions de SO2, de NOx et de CO ont respectivement baissé de 50, 2 et 37 % en PACA (contre respectivement 66, 22 et 37 % en France) [3, 4] et la surveillance des concentrations atmosphériques de plomb sur plusieurs sites de la région (Port de Bouc-La Lèque sur le bord de l’étang de Berre, Marseille-Saint-Louis…) (( figure 1 )) ne montre pas de dépassement des valeurs limites réglementaires [5].

Malgré cela, la région PACA se caractérise encore aujourd’hui par une forte pollution industrielle et urbaine : elle est une des régions françaises les plus émettrices de SO2, de NOx, de COV non méthaniques, de dioxyde de carbone, de dioxines et furannes, d’hydrocarbures aromatiques polycycliques, de polychlorobiphényles et de plomb dans l’air [4]. Elle est également une des régions d’Europe les plus touchées par la pollution photochimique à l’ozone [5]. Ces pollutions se répartissent différemment au sein du territoire régional. Dans certaines zones très urbanisées de la région (Marseille, Toulon), il existe une pollution de fond par le NO2, les particules et le benzène. En 2003, des dépassements de l’objectif de qualité1 pour le benzène ont été observés à Marseille, Nice, Cannes, Antibes mais également, en 2001-2002, à Arles, Salon, Martigues et Rognac (ouest des Bouches-du-Rhône) (( figure 1 )). La région industrielle de l’étang de Berre se caractérise par des pollutions de pointe au SO2, bien que celles-ci semblent diminuer. Le département des Bouches-du-Rhône est également très touché par les pics de pollution à l’ozone et, selon les vents, cette pollution se déplace vers d’autres zones du territoire régional (Vaucluse ou Var) [5].

Par ailleurs, la bande côtière régionale est caractérisée par une exposition élevée aux pollens de cyprès, d’urticacées, de platane et d’olivier. Les quantités de pollen présentes dans l’air, surveillées par le Réseau national de surveillance aérobiologique, sont plus élevées à Marseille qu’à Nice et beaucoup plus faibles à Briançon. À Marseille, le pollen de cyprès est un des plus présents alors qu’à Nice, le pollen d’olivier est plus fréquent.

Des études d’évaluation des risques sanitaires menées dans quelques agglomérations de la région ont fourni des estimations quantitatives de l’impact de la pollution atmosphérique sur la santé de la population. Par exemple, chaque année, dans l’agglomération de Marseille, environ 120 décès tous âges confondus et 40 hospitalisations d’enfants pour un problème respiratoire seraient évitables, si les niveaux de pollution étaient divisés par deux [6].

Il est admis que la pollution atmosphérique constitue, à court terme, un facteur déclenchant de crises d’asthme chez les sujets asthmatiques et augmente leur consommation de médicaments et leur recours aux soins [7]. En 2000, le département des Bouches-du-Rhône affichait une des plus fortes prévalences de patients ayant été remboursés pour des médicaments antiasthmatiques en France : 13,7 % contre 10,8 % au niveau national [8]. En 2003, les taux de consommation de médicaments antihistaminiques, bronchodilatateurs et de corticoïdes à inhaler, prescrits lors d’affections respiratoires impliquant une réactivité de l’arbre bronchique (asthme, par exemple), en région PACA, étaient les plus élevés dans les zones d’emploi de l’étang de Berre, de Fos-sur-Mer (pourtour de l’étang de Berre) et de Marseille-Aubagne, les plus polluées, et les moins élevés sur la zone littorale est et dans l’arrière-pays, moins pollués (source des données : Union régionale des caisses d’assurance-maladie, URCAM). Une étude réalisée au début des années 1990 dans la zone de l’étang de Berre indiquait une prévalence de l’asthme au cours de la vie chez les enfants âgés de 13-14 ans (14,8 %) plus élevée que dans d’autres villes du nord de la France, mais quasi identique à celle d’autres villes du sud de la France (région de Bordeaux et Languedoc) [9]. Les rôles respectifs de la pollution atmosphérique et de l’exposition aux allergènes dans ces résultats restent difficiles à établir : les études in vitro et expérimentales indiquent une synergie d’action entre polluants atmosphériques et allergènes (pollens, allergènes de chat…), mais ces résultats ne sont pas retrouvés clairement dans les travaux épidémiologiques [7]. Ainsi, en l’état actuel des connaissances, aucun lien n’a pu être établi entre la pollution atmosphérique et la prévalence de l’asthme. Si les indicateurs précédents suggèrent une morbidité par asthme plus élevée dans les zones plus exposées à la pollution atmosphérique, la mortalité par asthme en PACA, avec une moyenne de 156 décès par an sur la période 1995-1999, reste inférieure d’environ 10 % à la moyenne nationale (source des données : Centre d’épidémiologie sur les causes médicales de décès de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale, INSERM CépiDC).

Eaux de consommation

Du point de vue quantitatif, grâce à de nombreux aménagements réalisés à partir de la Durance, la région PACA n’a, jusqu’à présent, pas manqué d’eau ; mais elle est exposée à un risque chronique de pénurie en été. Concernant la qualité bactériologique de l’eau de distribution, la grande majorité des habitants de la région est desservie par une eau de bonne qualité, sauf dans les Hautes-Alpes et les Alpes-de-Haute-Provence, où cette qualité est moins satisfaisante (anciens captages, zones de pâturage, etc.) que dans le reste de la région : dans ces départements, la part de la population desservie par une eau de mauvaise qualité bactériologique était respectivement de 4,4 et 5,8 % sur la période 1997-1999, contre 0,7 % en moyenne sur le territoire régional (source des données : Direction régionale des affaires sanitaires et sociales, DRASS). Par ailleurs, en 2001, seuls 24 % des 2 086 points de captages d’eau potable de la région PACA bénéficiaient d’un périmètre de protection (35 % au niveau national) [10].

Depuis 20 ans, les concentrations de nitrates dans les eaux ont constamment augmenté et en 2000-2001, la valeur limite (50 mg/L) était dépassée sur 6,5 % des points de mesures en eaux souterraines en PACA (14 % en France) mais sur aucun des points en eaux superficielles (2 % en France) [11]. Les concentrations les plus élevées en PACA sont observées dans deux zones désignées comme vulnérables, au sens de la directive européenne n° 91/676/CE dite directive « Nitrates » (Bas Gapeau-Eygoutier dans le Var et Comtat Venaissin dans le Vaucluse) ainsi que dans la plaine de Berre (( figure 1 )). Dans la région, moins de 1 % de la population est desservie par une eau potable dépassant ponctuellement la valeur limite (source des données : DRASS).

La présence de pesticides dans le milieu naturel est très répandue : en PACA, selon les résultats de la surveillance organisée depuis 2000-2001, des traces de pesticides ont été relevées sur 100 % des points de mesures en eaux superficielles (97 % en France en 2002) et sur 70 à 85 % de ceux en eaux souterraines (60 % en France en 2002). Les zones touchées sont principalement le nord-ouest du Vaucluse (zones viticoles et maraîchères), la plaine de Berre (zone de cultures sous serres) et celle de l’Eygoutier (( figure 1 )). La pollution d’origine non agricole (particuliers, collectivités), relevée sur l’ensemble des points de mesures en eaux superficielles de la région, n’est pas négligeable non plus (sources des données : Cellule d’orientation régionale sur la pollution de l’eau par les phytosanitaires, CORPEP ; Direction régionale de l’environnement, DIREN). Si le milieu naturel aqueux est contaminé par les pesticides, la consommation d’eau de boisson ne constitue qu’un vecteur mineur de l’exposition de la population générale à ces composés ; la consommation de plantes cultivées traitées représente la principale voie d’exposition de cette population [12].

Par ailleurs, au niveau des zones fortement urbanisées et des zones portuaires, les concentrations en métaux lourds mesurées dans l’eau de mer sont élevées par rapport aux résultats nationaux, comme celles en composés organiques dans le delta du Rhône (source des données : Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer, IFREMER).

Dans le champ de l’eau de consommation, aucun indicateur sanitaire des effets de pollutions microbiennes n’est surveillé en routine. Par exemple, il n’existe pas d’enregistrement des cas de gastro-entérite en PACA ni en France. Par ailleurs, en l’état actuel des connaissances, l’impact sanitaire des pesticides sur la santé de population générale n’est pas connu (faibles doses, manque de données sur le niveau d’exposition réel…) [13].

Eaux de baignade

En 2003, selon les départements, de 20 à 87 % des 450 sites de baignade faisant l’objet d’une surveillance principalement par les Directions départementales des affaires sanitaires et sociales (DDASS) (présence de germes fécaux, phénols, mousses et huiles minérales) étaient de bonne qualité. Les départements des Bouches-du-Rhône et du Vaucluse affichaient les taux les plus élevés de sites de qualité moyenne2 (54,7 % et 80 % respectivement). Les risques de pollution des eaux de baignade en mer restent particulièrement élevés en cas d’orage (ruissellement des eaux urbaines, dysfonctionnement des stations de traitement des eaux usées) conduisant fréquemment à des interdictions momentanées de baignade.

Concernant les risques sanitaires liés aux usages récréatifs de l’eau, 32 cas de leptospirose ont été dépistés dans la région PACA entre 1996 et 2003. Cependant, quelle que soit l’année, le taux d’incidence de cette infection enregistré en PACA demeure significativement inférieur au taux national (0,15 contre 0,50 pour 100 000 en 2003) (source des données : Centre national de référence des leptospires).

Habitat

Aujourd’hui, l’homme passe 70 à 90 % de son temps à l’intérieur de divers bâtiments ou moyens de transports et l’habitat constitue un compartiment de vie très important susceptible de présenter des risques pour la santé humaine (exposition à des polluants physiques, chimiques et biologiques) [14].

La prise de conscience de l’importance de la qualité de l’air intérieur est relativement récente et des études sont actuellement menées afin de mieux connaître cette pollution [15] et mieux appréhender l’exposition cumulée de la population aux différentes sources de pollution (air intérieur et extérieur). Pour certains polluants chimiques (COV notamment), les concentrations mesurées dans l’air intérieur des logements peuvent être très supérieures à celles observées à l’extérieur [16]. La présence de moisissures dans l’air intérieur constitue également un problème important. L’humidité est un facteur de développement de certaines moisissures productrices de mycotoxines, suspectées d’avoir des propriétés irritantes voire cancérigènes [17]. Ces moisissures se développent volontiers dans les logements ayant été inondés, comme cela a été observé après les inondations d’Arles en décembre 2003 [18]. Actuellement, peu de données régionales sont disponibles concernant la pollution de l’air intérieur, mais des études sont en cours au niveau national et incluent certaines villes de la région (étude « Les sentinelles de l’air »3, enquête VESTA [19] et campagne de mesures de l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur). Ces données ne devraient cependant pas suffire à fournir une vision représentative au niveau régional.

L’habitat, selon ses caractéristiques, peut également être un facteur d’exposition au plomb. Au dernier recensement de la population (1999), la proportion d’habitats construits avant 1948, année d’interdiction des peintures au plomb, était de 27 % en PACA (35 % en France) : il existe donc encore un potentiel a priori non négligeable d’habitations à risque. Aucune estimation du nombre de logements équipés de réseaux intérieurs ou desservis par des branchements publics en plomb n’a pu être obtenue pour la région PACA. Entre 1994 et 2003, 122 cas de saturnisme infantile ont été dépistés dans la région, dont 87 % dans les Bouches-du-Rhône où l’organisation du dépistage est la plus ancienne (source des données : Centre antipoison de Marseille).

Sur la période 1995-1999, chaque année, les intoxications au CO ont causé en moyenne 8 décès en PACA, soit une surmortalité non significative par rapport à la France (source des données : INSERM CépiDC). En 2001, en PACA, 112 personnes ont été intoxiquées (source des données : Centre antipoison de Marseille). Cependant, ces données ne permettent pas d’identifier le lieu et les circonstances de survenue des intoxications.

L’exposition domestique au radon est responsable en France du tiers de l’exposition moyenne de la population aux rayonnements ionisants [20]. L’analyse conjointe des données épidémiologiques internationales montre une augmentation du risque de cancer du poumon lorsque les niveaux d’exposition domestique au radon augmentent [21]. Le département de la région PACA le plus exposé à ce gaz radioactif naturel est celui des Hautes-Alpes où la moyenne des concentrations de radon dans les maisons est supérieure à 100 Bq/m3, niveau le désignant comme l’un des 31 départements prioritaires pour la mise en œuvre de mesures correctives [22].

Déchets

La production de déchets ménagers et assimilés ne cesse d’augmenter en France et en PACA depuis 20 ans. En 2002, en PACA, 484 kg d’ordures ménagères en moyenne par habitant ont été traités (400 kg/habitant en France). L’enfouissement des déchets reste la principale filière d’élimination des déchets ménagers en PACA alors que la valorisation dans la région reste réduite : seuls 7,6 % des déchets ménagers ont été orientés vers une filière de valorisation matière en 2000 et 20 % vers une filière de valorisation énergétique (source des données : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, ADEME). Dans la région PACA, la décharge d’Entressen (Bouches-du-Rhône), dont l’exploitation est autorisée jusqu’à fin 2006, constitue un véritable « point noir » dans le domaine du traitement des déchets et est à l’origine de divers problèmes environnementaux et de qualité de vie pour les riverains (envol de sacs plastiques dû au vent, pollution de la nappe par percolation de l’eau de pluie au travers des déchets…). Malgré certains efforts consentis en matière d’équipements de collecte sélective et de communication, le tri des déchets municipaux en PACA reste modeste, ne représentant que 4 % du volume total des déchets municipaux traités en 2000 (11 % en France) (source des données : ADEME). Par ailleurs, il existe une pression constante d’installation de dépôts sauvages susceptibles de présenter des risques variables selon la nature des déchets entreposés. Enfin, les capacités de traitement étant insuffisantes dans certaines zones de la région, d’importants transferts de déchets ménagers ont lieu entre départements, engendrant ainsi des nuisances et pollutions supplémentaires (passages de camions…).

Risques industriels

La zone de l’étang de Berre (( figure 1 )) concentre plus de 70 % des établissements Seveso II « seuil haut »4 (43 des 60 établissements de la région). Dans ce département, 9 % de la population (soit plus de 170 000 personnes) résident dans une zone couverte par un plan particulier d’intervention (source des données : Centre d’information du public pour la prévention des risques industriels et la protection de l’environnement, CYPRES). Sur la période 1997-2003, 315 accidents industriels ont été recensés en PACA (base de données ARIA du ministère de l’Écologie et du Développement durable, MEDD), dont 151 ont entraîné un rejet de matières dangereuses ou polluantes dans l’environnement, 17 ont nécessité l’évacuation de riverains, 14 ont blessé des civils et 6 ont entraîné un décès (6 décès au total).

Aujourd’hui, en région PACA, des études d’évaluation des risques sanitaires, pour les populations riveraines, de l’ensemble des rejets des sites industriels ne sont pas disponibles. En 2004, une étude de ce type a débuté pour un site industriel de la région de l’étang de Berre. L’Institut national de l’environnement industriel et des risques (INERIS) gère par ailleurs une base de données sur les émissions déclarées dans l’air et l’eau provenant de près de 9 400 sites industriels.

La région PACA est aussi très exposée aux transports de matières dangereuses : selon les estimations disponibles, le nombre de poids lourds transportant des matières dangereuses traversant chaque jour les Bouches-du-Rhône était estimé à plus de 1 500 en 1997 (source des données : Centre d’études techniques de l’équipement, CETE, Méditerranée). Des données plus récentes ne sont pas disponibles, mais un groupe de travail sur les transports de matières dangereuses, créé en 2004 dans le cadre du Secrétariat permanent pour les problèmes de pollution industrielle (SPPPI) a pour mission d’établir un bilan détaillé sur ce point dans la région (gisements, origines, destinations, risques…).

En septembre 2004, 163 sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) par des activités industrielles ou de traitement des déchets appelant une action des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif étaient recensés en région PACA dans le cadre de l’inventaire BASOL5. La majorité a fait l’objet d’un diagnostic des risques potentiels suivi d’un traitement, avec pour 81 % d’entre eux, des restrictions d’usage. Cependant, un inventaire plus poussé de l’ensemble des sites historiques industriels est en cours (inventaire BASIAS6) : en septembre 2004, en PACA, plus de 4 000 sites avaient été recensés dans les Bouches-du-Rhône et près de 3 000 dans le Vaucluse.

Risques naturels

La région PACA est une des régions de France métropolitaine les plus exposées aux risques naturels (( figure 2 )). Selon les informations contenues dans la base de données Corinte (MEDD), toutes les communes de la région sont soumises à au moins l’un des risques potentiels suivants : inondation, mouvement de terrain, feu de forêt, avalanche ou séisme. Plus de 40 % des communes cumulent quatre de ces risques. Outre l’urbanisation, le climat favorise la survenue d’inondations (pluies brutales et abondantes en automne, notamment). La sécheresse estivale, les vents, la présence d’une végétation fortement inflammable, le relief favorisent les risques de feu de forêt. Les départements côtiers sont principalement concernés par le risque de feu de forêt, la vallée du Rhône et la bande côtière par celui d’inondation, les Alpes-Maritimes par le risque de séisme et les secteurs alpins par le risque de mouvement de terrain et d’avalanche.

En 20 ans (1980-2000), les catastrophes naturelles ont causé plus de 200 décès dans la région PACA. Sur cette période, deux événements ont chacun entraîné le décès d’au moins 20 personnes : un épisode caniculaire en 1983 et les inondations de 1992 (Vaison-la-Romaine) (source des données : INSERM CépiDC). Au cours de l’été 2003, la canicule a été responsable d’une surmortalité de 35 % (soit 819 décès) en PACA [23]. Par ailleurs, une étude menée 5 ans après les inondations du Vaucluse de 1992 a montré que les inondations pouvaient contribuer à l’aggravation ou au déclenchement de troubles psychologiques (dépression, troubles anxieux, stress posttraumatique) ainsi qu’à une consommation de soins accrue ; ces effets peuvent persister plusieurs années après l’événement [24, 25].

Début 2004, les outils réglementaires de gestion des risques naturels étaient encore peu développés dans la région : moins de 40 % des communes étaient engagées dans une procédure de plan de prévention des risques (PPR) et environ 15 % seulement avaient un PPR approuvé (source des données : base de données Corinte).

Risques infectieux environnementaux et anthropozoonoses

En 2003, 114 cas de légionellose ont été déclarés dans la population de la région PACA (1 044 en France) (source des données : Institut de veille sanitaire, InVS). Cette infection est provoquée par l’inhalation de bactéries (les légionelles), susceptibles de coloniser certaines installations (système de distribution d’eau chaude des établissements de grande taille, tours aéroréfrigérantes, notamment) [26].

La fièvre du Nil occidental, infection virale, est réapparue chez l’homme dans le sud-est de la France en 2003 alors qu’aucun cas n’avait été déclaré depuis 1963. En 2003, en PACA, 7 cas ont été diagnostiqués dans le Var (source des données : Cellule interrégionale d’épidémiologie, CIRE Sud).

Plusieurs épidémies de fièvre Q ont eu lieu dans les années 1990 en PACA. La zone de Martigues, Istres, Salon-de-Provence…, sous le vent de la plaine de la Crau - où se trouve un important élevage de moutons - est plus exposée au risque de transmission de la bactérie à l’origine de cette maladie - Coxiella burnetii - qui peut être transmise à l’homme à partir de réservoirs animaux par inhalation d’aérosols contaminés [27].

En 2000, sur les 30 cas humains de leishmaniose viscérale (transmise par la piqûre d’un insecte, le phlébotome) autochtone déclarés en France, 9 provenaient des Alpes-Maritimes et 11 des Bouches-du-Rhône (source des données : InVS).

Qualité de vie

Le bruit constitue une nuisance majeure dans l’environnement de proximité : en 2001, près de 60 % des habitants de PACA déclaraient être gênés par le bruit dans leur vie quotidienne contre 51 % en France [28]. Au moment de l’élaboration du TBSE, le recensement des points noirs du réseau routier par les Directions départementales de l’équipement (DDE) n’était pas achevé en PACA. Néanmoins, une étude, réalisée à partir d’un logiciel de simulation et non de mesures sur le terrain, a été réalisée par la Communauté d’agglomération du Pays d’Aix-en-Provence en 2002. Elle a permis d’estimer à environ 21 500 (6,6 % de la population de la zone) le nombre de personnes qui devraient être exposées durant la journée à des niveaux sonores de plus de 65 décibels (seuil de gêne sonore) liés aux transports à l’horizon 2015, en l’absence de contre-mesures. Au-delà de la gêne occasionnée, le bruit peut, dans des conditions particulières, entraîner des effets sur l’audition (fatigue, perte auditive). Il peut aussi porter atteinte à la qualité du sommeil, contribuer à l’aggravation de symptômes ou troubles anxiodépressifs chez les personnes sensibles et pourrait favoriser des problèmes cardio-vasculaires [29].

En 1998-1999, dans une étude menée auprès de 4 000 personnes, la présence d’odeurs gênantes a été rapportée dans plus de la moitié des communes des Bouches-du-Rhône. Dans ce département, le réseau de surveillance des odeurs fonctionnant depuis 1999 et en cours d’extension dans d’autres départements, montre que les odeurs perçues sont principalement d’origine industrielle sur le pourtour de l’étang de Berre ou liées à la circulation automobile dans la zone d’Aix-Marseille (source des données : Airfobep, association agréée de surveillance de la qualité de l’air).

En région PACA, les habitants semblent satisfaits de la qualité sanitaire de l’eau du robinet (83 %), mais près de la moitié est inquiète par rapport à la qualité de l’air et 60 % sont conscients que leur commune est exposée à un risque naturel majeur [28].

Accidents de la circulation

Plus de 12 000 accidents de la circulation surviennent dans la région PACA chaque année, faisant près de 14 000 blessés légers et plus de 1 500 blessés graves. La situation régionale est plus mauvaise que la moyenne nationale : en 2003, le taux de victimes7 était plus élevé en PACA qu’en France (3,4 contre 2,0 ‰). Chez les jeunes de 15-24 ans, ce taux était de 8,8 ‰ contre 4,8 ‰ en France (source des données : Direction régionale de l’équipement, DRE). Sur la période 1995-1999, les accidents de la circulation ont causé en moyenne par an la mort de 591 habitants de la région. Bien que la mortalité par accident de la circulation ait diminué depuis 10 ans en PACA (- 30 %) comme en France, une surmortalité par rapport à la France persiste chez les jeunes de 15-24 ans (+ 10 % environ) (source des données : INSERM CépiDC).

Accidents de la vie courante

Chaque année en PACA, on peut estimer (à partir de l’enquête Santé et protection sociale de 2000 [30]) à 800 000 le nombre d’accidents de la vie courante nécessitant un recours aux soins ; ceux-ci ont entraîné 1 500 décès par an en moyenne sur la période 1995-1999 (source des données : INSERM CépiDC). Sur cette période, et pour cette cause, malgré une sous-mortalité significative par rapport au niveau national, la région PACA affichait une surmortalité chez les jeunes (moins de 35 ans), plus marquée chez les hommes (+ 35 %) que chez les femmes (+ 18 %). Le type d’accident à l’origine des décès varie selon l’âge : les très jeunes enfants sont principalement victimes de suffocations et de noyades, les jeunes et les 25-64 ans d’accidents divers, alors que les personnes âgées de 65 ans et plus sont principalement victimes de chutes (source des données : INSERM CépiDC). Toutefois, les modalités d’enregistrement des causes de décès ne permettent pas de distinguer les décès par accident de la vie courante de ceux par accident du travail. Par ailleurs, entre le 1er juin et le 30 septembre 2003, 162 noyades accidentelles sont survenues en PACA (14 % du total national, 2e région française la plus concernée), dont 66 ayant conduit à un décès. En PACA, la majorité des noyades accidentelles survient en mer (66,7 contre 48,5 % en France) et 18,5 % en piscines privées familiales (11,5 % en France). Les enfants de moins de 5 ans sont les principales victimes des noyades en piscines privées (58 % de ces noyades) alors que les personnes âgées de 45 ans et plus sont les principales victimes des noyades en mer (61 % de ces noyades) [31].

Discussion

Délimitation des thématiques traitées dans le TBSE

Certaines thématiques ont été abordées dans ce TBSE alors qu’elles ne le sont pas dans le PNSE. Comme l’analyse des caractéristiques et indicateurs régionaux l’indique, certaines sont particulièrement importantes dans la région PACA : risques de catastrophes naturelles, transports de matières dangereuses (particulièrement dans le département des Bouches-du-Rhône), mortalité et morbidité par accidents de la circulation chez les jeunes. Il paraît ainsi essentiel que l’élaboration des plans régionaux santé-environnement (PRSE) tienne compte, en plus des priorités fixées par le PNSE, des spécificités régionales, comme cela est d’ailleurs suggéré dans la circulaire du 3 novembre 2004 relative à leur mise en place. De plus, les accidents de la circulation ont été inclus dans le TBSE afin de fournir une vision intégrée des problèmes liés aux transports (pollution atmosphérique, bruit, morbidité et mortalité liées aux accidents). Enfin, deux raisons ont sous-tendu l’inclusion des accidents de la vie courante dans le TBSE. Tout d’abord, ceux-ci procèdent de l’interaction entre les comportements des individus et leur environnement (domestique ou lié aux activités de loisirs, notamment). Les inclure dans le TBSE permet d’insister sur l’importance de la dimension sociocomportementale dans le champ santé-environnement. Cette dimension est aussi importante dans le domaine des déchets (tri des ordures ménagères…), celui du bruit (bruit de voisinage, par exemple) et dans le choix de modes de transport, pour ne prendre que ces exemples. L’information et l’éducation sont indispensables dans ces domaines, alors que les actions des pouvoirs publics en la matière sont restées largement ponctuelles, notamment en PACA. La seconde raison est qu’une politique de prévention efficace des accidents de la vie courante procède aussi d’aménagements de l’environnement dans lequel les personnes évoluent (aménagements du domicile pour éviter les chutes des personnes âgées, par exemple). Cela est aussi transposable aux questions liées aux transports (transports collectifs insuffisants en PACA en regard des besoins).

Centralisation insuffisante des données et problèmes d’accessibilité

Un des constats qui peut être tiré du retour d’expérience du TBSE PACA est l’importante dispersion des données environnementales et sanitaires régionales qui sont produites par des organismes multiples. De plus, certaines données ne sont ni analysées ni exploitées et ne peuvent donc pas être diffusées ou ne sont tout simplement pas accessibles : par exemple, en PACA, le bilan triennal le plus récent concernant la qualité bactériologique de l’eau de distribution date de 1997-1999, bien que la surveillance soit continue. Cela constitue évidemment un obstacle, compte tenu de la multiplicité des problèmes en santé-environnement, à l’acquisition d’une vue d’ensemble et à l’élaboration d’une politique publique dans ce domaine. L’initiative de ce TBSE ou d’autres tels les profils environnementaux régionaux (profil réalisé par la DIREN en PACA) ont bien pour objet de tenter d’apporter une forme de réponse, au moins partielle, à cette importante dispersion des données. Mais il faudrait aller au-delà en se posant les questions de la pertinence et la faisabilité d’un système d’information unique ou intégré, au niveau régional et national, permettant : i) de rassembler les données environnementales et sanitaires dans le champ santé-environnement ; ii) si possible, leur représentation par territoire ; iii) leur suivi dynamique dans le temps. Cela constitue d’ailleurs une des recommandations fortes du PNSE. Un inventaire des bases de données et référentiels devrait être réalisé en 2005 par l’Agence française de sécurité sanitaire envrionnementale (AFSSE) et l’Institut français de l’environnement (IFEN) [15].

Problèmes liés à la qualité des données

Cet inventaire devrait aussi mettre à plat les modalités de recueil et méthodes de mesure de divers indicateurs environnementaux et sanitaires pertinents dans une optique santé-environnement. Certaines données présentent des limites empêchant des comparaisons valides dans l’espace et dans le temps : degrés d’exhaustivité de recueil variables, modalités d’échantillonnage différentes ou non définies, échelles de représentation géographique variables, méthodes de mesure non standardisées. Par exemple, les données de surveillance des intoxications au CO diffèrent selon les organismes sources et les zones géographiques (déclarations enregistrées par les DDASS ou recensement par le Centre antipoison par croisement de différentes sources) ce qui se traduit par des niveaux différents d’exhaustivité des recueils. Les données de surveillance des cas de légionellose présentent également de nombreuses limites, bien que le recueil se soit amélioré depuis 1997 : l’exhaustivité ne semble pas encore atteinte et varie fortement d’un département à l’autre, empêchant ainsi des comparaisons entre différentes zones géographiques. La surveillance des cas de saturnisme apparaît également très inégale au sein du territoire régional, selon l’existence ou non d’un réseau de professionnels actifs dans le dépistage de cette pathologie.

Données de surveillance manquantes

La démarche du TBSE a révélé aussi une insuffisance des données de surveillance environnementales et sanitaires dans divers domaines en région PACA (et parfois en France, également). Par exemple, les résidus de médicaments, les plastifiants, les perturbateurs endocriniens pouvant être présents dans l’eau et les pesticides dans l’air ne font pas l’objet d’une surveillance systématique ou régulière. Les données de surveillance de dioxines et furannes dans les sols potentiellement contaminés par les usines d’incinération des ordures ménagères (récentes ou anciennes) sont très insuffisantes. Début 2005, l’InVS a lancé, en collaboration avec l’AFSSE, une enquête afin de quantifier une éventuelle surimprégnation par les dioxines des populations vivant à proximité d’usines d’incinération d’ordures ménagères (8 sites étudiés, environ 1 000 personnes concernées). Les données concernant les sources de pollution par l’amiante se limitent aux résultats des mesures d’empoussièrement réalisées dans les immeubles bâtis, au niveau national et le dernier bilan disponible date de 2000-2001 [32]. Les lieux utilisant des composés comprenant de l’amiante et susceptibles d’un relargage de fibres dans l’environnement extérieur (fibrociment, par exemple) ne font l’objet ni d’une surveillance ni d’un inventaire à notre connaissance. Concernant les intoxications au CO, nous ne disposons pas d’indicateurs « environnementaux » qui permettraient d’estimer le nombre de logements susceptibles de présenter des risques (appareils de chauffage ou de production d’eau chaude à risque, ventilation inadéquate…). Les données concernant l’exposition au bruit sont peu nombreuses et ne permettent pas de faire un bilan précis de ce problème dans la région. Concernant les indicateurs sanitaires, il n’existe pas de registre de cancers en région PACA, ce qui constitue un obstacle au suivi de la morbidité par cancers dans cette région et à la réalisation éventuelle d’études épidémiologiques sur leurs liens potentiels avec l’exposition à divers polluants présents dans l’environnement. Enfin, le déficit d’information est encore plus marqué pour les aspects sociocomportementaux.

Difficultés de croiser des indicateurs sanitaires et environnementaux

L’approche retenue dans ce tableau de bord est purement descriptive. La comparaison des répartitions spatiales de certains indicateurs sanitaires et environnementaux pose des problèmes d’interprétation du fait des incertitudes sur les effets de faibles expositions environnementales à divers polluants (dioxines, pesticides…), du manque de connaissances sur les effets d’expositions multiples et sur les interactions entre différents types de nuisances (allergènes et pollution atmosphérique, par exemple) et enfin en raison du caractère plurifactoriel de certaines maladies (cancers, par exemple). Sur ce dernier point, des indicateurs généraux (mortalité par maladies respiratoires ou par cancers, par exemple), dont les déterminants sont multiples, n’ont pas été retenus dans ce TBSE.

Identification des principaux enjeux régionaux en santé-environnement

À partir de ce travail, nous avons tenté de dégager, voire de hiérarchiser, les principaux enjeux en santé-environnement en région PACA en fonction du niveau de certitude concernant les liens santé environnement (données de la littérature) et de l’importance des impacts sanitaires observés ou estimés. Ainsi, les accidents de la vie courante et les transports constituent deux enjeux majeurs en région PACA. Les premiers, en raison des fortes morbidités et mortalité associées ; les seconds, parce qu’ils sont à l’origine d’impacts multiples : pollution atmosphérique urbaine et ses effets sur la santé, principale source de nuisances sonores déclarée par la population, morbidité et mortalité évitables par accident de la circulation, chez les jeunes en particulier. Les résultats de comparaisons des situations régionale et nationale, lorsque cela était possible, ont aussi été pris en compte. Certaines zones de la région PACA se distinguent notamment par des risques élevés de pollinose et de maladies infectieuses environnementales (fièvre Q, par exemple), par rapport à d’autres régions françaises ; la région PACA est une des plus à risque de catastrophe naturelle (toutes les communes de la région étant exposées à au moins un risque). Cependant, il convient de rester prudent quant aux comparaisons car elles ne peuvent être réalisées toujours de façon rigoureuse (saturnisme, intoxications au CO… - voir plus haut).

Conclusion et perspectives

Le TBSE peut être consulté sur le site www.orspaca.org. Il constitue, à notre connaissance, une première tentative à l’échelle d’une région. Elle intervient au moment où un PRSE va être élaboré et devrait ainsi contribuer à la première étape d’état des lieux. Bien entendu, ce travail devra faire l’objet d’un partage avec les différents organismes et acteurs impliqués dans l’observation et/ou la gestion des problèmes santé-environnement mais aussi avec des représentants de la société. Il s’agira notamment de rediscuter des principaux enjeux régionaux et de leur hiérarchisation et d’élaborer des recommandations d’actions.

Le retour d’expérience de ce TBSE devrait aussi contribuer à l’analyse de la faisabilité d’une base de données et d’un système d’information en santé-environnement, au niveau régional. Il serait utile que la méthodologie, le choix et la définition des indicateurs permettent une intégration au niveau national, comme cela a pu être réalisé par les ORS et la FNORS avec SCORE-santé [1].

Remerciements

Le tableau de bord santé-environnement a été réalisé grâce au soutien financier du Service environnement et énergie de la direction de l’Agriculture, des Ressources naturelles et de l’Environnement du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur dont nous remercions l’ensemble des membres.

Nous tenons également à remercier le Dr Alain Viau, Éliane Michel, Laurent Mayer et Lucie Sabatier qui ont participé à l’élaboration de ce tableau de bord.

Enfin, nous adressons nos remerciements à l’ensemble des organismes qui ont accepté de nous fournir des données et à tous les experts consultés lors de la réalisation de ce tableau de bord.

Références

1 Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé (FNORS). SCORE-santé. http ://www.fnors.org/Score/accueil.htm.

2 Observatoire régional de la santé Provence-Alpes-Côte d’Azur (ORS PACA). Santé, sécurité, conditions de travail. Tableau de bord régional Provence-Alpes-Côte d’Azur. Marseille : ORS PACA, 2003, 27 p. http ://www.orspaca.org/regionchiffre/tdb_santesecurite/TBmalprof_2003.pdf.

3 Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement, Préfecture de région, DRIRE Provence-Alpes-Côte-d’Azur. Plan régional pour la qualité de l’air Provence-Alpes-Côte d’Azur. Marseille : DRIRE Provence-Alpes-Côte-d’Azur, 2000 ; 252 p.

4 Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique (CITEPA). Émissions dans l’air en France. Régions de la métropole. Inventaire régional France 2000. Paris : CITEPA, 2004 ; 29 p. http ://www.citepa.org/emissions/regionale/PreparationDepartementInternetv2005.pdf.

5 Air Alpes-Méditerranée coordination, Airfobep, Airmaraix, Qualitair. Qualité de l’air de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Marseille : Air Alpes-Méditerranée, 2003 ; 35 p.

6 Institut de veille sanitaire (InVS). Programme de surveillance Air et Santé 9 villes. Surveillance des effets sur la santé liés à la pollution atmosphérique en milieu urbain - Phase II. Saint-Maurice : InVS, 2002 ; 184 p. http ://www.invs.sante.fr/publications/default.htm.

7 Haut comité de la santé publique (HCSP). Politiques publiques, pollution atmosphérique et santé. Poursuivre la réduction des risques. Rennes : Editions ENSP, 2000 ; 266 p. http ://hcsp.ensp.fr/hcspi/explore.cgi/ouvrage?ae=ouvrage&clef=57&menu=090471.

8 Deprez PH, Chinaud F, Clech S, et al. La population traitée par médicaments de la classe des antiasthmatiques en France métropolitaine : données du régime général de l’assurance -maladie, 2000. Revue Médicale de l’Assurance Maladie 2004 ; 35 : 3–11. http ://www.ameli.fr/pdf/1354.pdf.

9 Charpin D, Annesi Maesano I, Godard P, et al. Prévalence des maladies allergiques de l’enfant : l’enquête ISAAC-France, phase 1. BEH 1999 ; 13 : 49-52.

10 Miquel G, Revol H. La qualité de l’eau et de l’assainissement en France - Rapport 215. Tome 1 - 2002-2003. Paris : Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, 2003 ; 195 p. http ://www.senat.fr/rap/l02-215-1/l02-215-1.html.

11 Réseau national des données sur l’eau. Résultats des campagnes de surveillance nitrates réalisées au titre de la Directive Nitrates (Année 2000-2001). Sl : sn, 2003 ; 17 p.http ://www.rnde.tm.fr/francais/sy/bnde/nitrates2003/.

12 Comité de la prévention et de la précaution (CPP). Risques sanitaires liés à l’utilisation des produits phytosanitaires. Paris : CPP, 2000 ; 47 p.

13 Momas I, Caillard J, Lesaffre B. Rapport de la Commission d’Orientation du Plan National Santé-Environnement. Paris : La Documentation française, 2004 ; 296 p.http ://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/044000068/0000.pdf.

14 Grimaldi F, Déoux S. Polluants atmosphériques intérieurs. In : Charpin D, ed. L’air et la santé. Paris : Éditions Flammarion, 2004 : 35-53.

15 Ministère de la Santé et de la Protection sociale, ministère de l’Écologie et du Développement durable, ministère de l’Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale, ministère délégué à la Recherche. Plan national Santé Environnement. 2004 - 2008. Paris : sn, 2004 ; 88 p.http ://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/pnse/rapport.pdf.

16 Observatoire de la qualité de l’air intérieur (OQAI). Inventaire des données françaises sur la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments. Marne la Vallée : OQAI, 2001 ; 173 p.http ://www.air-interieur.org/documents/fichiers/B63_1.pdf.

17 Beguin H, Nolard N. Flore fongique de l’intérieur des habitations. In : Charpin D, ed. L’air et la santé. Paris : Éditions Flammarion, 2004 : 71-82.

18 Dumon H, Charpin-Kadouch C, Boutin-Forzano S, et al. Comparison of mold species identified in flooded dwellings and in usual unhealthy buildings. Livre des abstracts du "2nd WHO International Symposium, September 29-October 1, 2004". 2004.

19 Zmirou D, Gauvin S, Pin I, et al. Five epidemiological studies on transport and asthma: objectives, design and descriptive results. J Expo Anal Environ Epidemiol 2002 ; 12 : 186-96.

20 United Nations Scientific Committee on the Effects of Atomic Radiation (UNSCEAR). Sources, effects and risks of ionising radiation, United Nations Scientific Committee on the Effects of Atomic Radiation. 1993 Report to the general Assembly, with Annexes. New York : UNSCEAR, 1993 ; 922 p.

21 Baysson H, Billon S, Catelinois O, et al. Radon et cancer du poumon. Environnement, Risques et Santé 2004 ; 3 : 368-74.

22 Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN). Le radon. Les livrets de l’IRSN. Fontenay aux Roses : IRSN, 2003 ; 12 p. http ://www.irsn.fr/vf/05_inf/05_inf_1dossiers/05_inf_16_radon/pdf/Livret_radon.pdf.

23 Hémon D, Jougla E. Surmortalité liée à la canicule d’août 2003 - Rapport d’étape. Estimation de la surmortalité et principales caractéristiques épidémiologiques. Paris : Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), 2003 ; 59 p. http ://www.sante.gouv.fr/htm/actu/surmort_canicule/rapport_complet.pdf.

24 Verger P, Hunault C, Rotily M, Baruffol E. Facteurs de variation des symptômes de stress post-traumatique cinq années après l’inondation de 1992 dans le Vaucluse. Rev Epidemiol Sante Publique 2000 ; 48(Suppl 2) : 2S44-2S53.

25 Verger P, Rotily M, Hunault C, Brenot J, Baruffol E, Bard D. Assessment of exposure to a flood disaster in a mental-health study. J Expo Anal Environ Epidemiol 2003 ; 13 : 436-42.

26 Conseil supérieur d’hygiène publique de France (CSHPF). Gestion du risque lié aux légionelles. Paris : CSHPF, 2001 ; 62 p. http ://www.sante.gouv.fr/htm/pointsur/legionellose/rapport.pdf.

27 Tissot-Dupont H, Torres S, Nezri M, Raoult D. Hyperendemic focus of Q fever related to sheep and wind. Am J Epidemiol 1999 ; 150 : 67-74.

28 Roy A. La sensibilité des Français à leur environnement de proximité. Les données de l’environnement 2003 ; 85 : 1-4. http ://www.ifen.fr/publications/DE/PDF/de85.pdf.

29 Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE). Impacts sanitaires du bruit. État des lieux. Indicateurs bruit-santé. Maisons-Alfort : AFSSE, 2004 ; 304 p. http ://www.afsse.fr/documents/RapportBruit13012005.pdf.

30 Garry F, et al. Les accidents de la vie courante en France selon l’enquête Santé et Protection Sociale 2000. BEH 2004 ; 19-20 : 81-2.

31 Institut de veille sanitaire (InVS), Direction de la défense et de la sécurité civiles. Surveillance épidémiologique des noyades. Saint-Maurice : InVS, 2004 ; 92p. http ://www.invs.sante.fr/publications/2004/noyades_2003_141204/rapport_noyades.pdf.

32 Direction générale de la santé (DGS). Prélèvements et comptages des poussières d’amiante - Synthèse des rapports d’activité des organismes agréés pour 2000-2001. Paris : DGS, 2001. http ://www.sante.gouv.fr/.

2 Le classement des eaux de baignade en quatre classes de qualité (bonne, moyenne, momentanément polluée et mauvaise qualité) est défini selon la fréquence de dépassement des valeurs « guide » et « impérative » de chaque paramètre mesuré.3 Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (APPA). Les sentinelles de l’air. http://www.appa.asso.fr/french/activites/index.htm4 Etablissements potentiellement dangereux du fait d’une activité ou de la nature des produits stockés et mettant en jeu de grandes quantités de substances dangereuses.5 BASOL : base de données sur les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif. http://basol.environnement.gouv.fr/6 BASIAS : banque de données d’anciens sites industriels et activités de service. http://basias.brgm.fr/sommaire.asp7 Taux de victimes : nombre de tués, blessés graves et légers pour 1 000 habitants.1 Objectif de qualité : niveau de concentration de substances polluantes dans l’atmosphère, fixé sur la base des connaissances scientifiques, dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine ou pour l’environnement, à atteindre dans une période donnée. Pour le benzène, il est fixé à 2 μg/m3/an.


 

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