ARTICLE
Auteur(s) : Stéphanie Vandentorren1,2, L Rachid
Salmi1,3, Patrick Brochard4
1Laboratoire Santé Travail Environnement (EA3672,
IFR99 Santé Publique), Université Victor Segalen Bordeaux 2, 146,
rue Léo-Saignat, 33076 Bordeaux Cedex
2Institut de veille sanitaire
3Service d’information médicale, Centre hospitalier
universitaire, Bordeaux
4Service de pathologie professionnelle, centre
hospitalier universitaire, Bordeaux
Article reçu le 16 Decembre 2004, accepté le 30 Mai 2005
De nombreux facteurs de l’environnement professionnel sont reconnus
comme des cancérigènes humains par le Centre international de
recherche sur le cancer (CIRC) [1]. Cependant en France, seule une
faible partie des cancers d’origine professionnelle est
effectivement indemnisée à ce titre [2]. Dans le milieu du travail,
toute exposition à un cancérogène est anormale et un préjudice peut
donc ouvrir droit à réparation si l’exposition en cause est liée à
l’activité professionnelle. La réparation sera alors
proportionnelle au préjudice. Le préjudice est fonction de la
relation entre l’exposition et l’effet délétère qui est observé,
compte tenu des autres causes susceptibles d’aboutir au même effet
observé. Pour donner lieu à une indemnisation, le caractère
professionnel de l’origine du cancer doit cependant être
reconnu.Quelle que soit la méthode employée pour reconnaître cette
origine professionnelle, la démarche intellectuelle est celle d’une
imputabilité. Les professionnels dans le domaine du cancer sont
peut-être plus familiers avec la notion de causalité qui analyse un
lien causal entre un agent cancérogène et un type de cancer au
niveau de la population. Le plus souvent, l’origine professionnelle
d’une affection est suspectée après la survenue rapprochée de
plusieurs cas. La confirmation du lien de causalité nécessite alors
des études expérimentales et épidémiologiques qui permettent de
démontrer, chez l’homme, une association significative entre
l’exposition professionnelle et le cancer, puis une relation
causale respectant les critères de Hill [3]. L’imputabilité est une
démarche qui consiste à analyser, au niveau individuel, la relation
causale entre une exposition professionnelle et la survenue d’un
cas de cancer. Cette démarche, qui concerne donc un individu donné,
est plus familière aux médecins de sécurité sociale et aux médecins
du travail. La question posée lors d’une démarche d’imputabilité
est la suivante : « Devant un patient ayant un cancer et
dont on a la notion d’une exposition professionnelle à un produit,
peut-on affirmer que ce produit est ou n’est pas la cause
essentielle du cancer ? »L’imputabilité fait l’objet d’un
débat, notamment dans le domaine des maladies professionnelles où
elle est au centre d’une forte revendication sociale. En effet, la
notion d’imputabilité est un terme qui recouvre des dimensions non
seulement scientifiques mais aussi sociales et juridiques. Les
systèmes existants de reconnaissance du caractère professionnel
d’une maladie présentent des limites importantes, car ils ne
prennent pas toujours en compte la complexité de la réalité.
Idéalement, les questions d’imputabilité devraient s’appuyer sur
l’ensemble des éléments médicaux, scientifiques et techniques
disponibles. Compte tenu de la diversité des expositions
professionnelles, de leurs éventuelles survenues concomitantes et
de leur intrication avec des facteurs environnementaux ou avec les
habitudes de vie, la démarche est difficile. Cette difficulté est
particulièrement marquée pour les cancers, compte tenu de la
latence, de la durée des expositions, de la variabilité de
l’exposition dans le temps et du caractère multifactoriel de la
maladie.L’objectif de ce travail est de décrire les grands
principes de reconnaissance des cancers d’origine professionnelle
et de discuter les limites des méthodes actuelles pour mettre en
perspectives les recherches qu’il faudrait développer pour
améliorer ces méthodes.
Méthodes d’imputabilité existantes
Tableaux de maladies professionnelles
Un cancer est dit professionnel s’il est la conséquence directe de
l’exposition d’un travailleur à un risque physique, chimique,
biologique ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce ou a
exercé son activité. Il s’agit d’un cancer qui, vraisemblablement,
ne se serait pas produit si la personne n’avait pas exercé son
métier [4]. Cette définition n’est toutefois pas suffisamment
précise et la preuve du lien entre le cancer et l’activité
professionnelle est difficile à établir. Le terme de « maladie
professionnelle indemnisable » présente l’avantage d’une
définition plus opérationnelle : il s’agit d’une maladie, le
cancer, reconnue comme maladie professionnelle par un régime de
couverture sociale. Le système de réparation des maladies
professionnelles a été mis en place en France par la loi du
25 octobre 1919. La législation de la sécurité sociale a ainsi
défini des « tableaux de maladies professionnelles » qui
contiennent les conditions médicales, techniques et administratives
nécessaires et suffisantes pour qu’une maladie soit reconnue comme
professionnelle et réparée au même titre qu’un accident du travail
[5].
Ce système de reconnaissance de l’origine professionnelle d’une
maladie est donc un système de reconnaissance automatique. Il
repose sur le principe de présomption d’origine, pour les maladies
limitativement définies par ces tableaux annexés au Code de la
sécurité sociale. Ainsi, tout cancer qui répond aux conditions
médicales, professionnelles et administratives mentionnées dans ces
tableaux est automatiquement « présumé » d’origine
professionnelle, sans qu’il soit nécessaire d’en faire la preuve.
Une expertise technique est diligentée par les services
administratifs de la Caisse pour prouver l’exposition habituelle à
l’agent cancérigène. Le caractère primitif du cancer est
habituellement exigé. Un mésothéliome, un angiosarcome du foie ou
un adénocarcinome de l’ethmoïde, a priori rares en dehors d’un
contexte d’exposition professionnelle [6], sont ainsi reconnus
comme des cancers indemnisables si la sécurité sociale retrouve une
exposition dans le cursus professionnel.
Les tableaux sont créés et peuvent être révisés et complétés par
des décrets en Conseil d’État après avis du Conseil supérieur de la
prévention des risques professionnels, au fur et à mesure de
l’évolution des techniques et des progrès des connaissances
médicales. L’examen des dossiers est mené par le médecin-conseil de
la caisse d’assurance-maladie (au sujet de la maladie) et par la
caisse (au sujet de l’exposition à la nuisance). Par exemple, un
employé présentant un cancer de la vessie et qui a manipulé des
amines aromatiques moins de 30 ans avant que sa maladie soit
constatée aura droit légalement à être indemnisé en maladie
professionnelle. Il bénéficiera de la présomption d’origine sans
avoir à fournir de preuve sur le caractère prépondérant de son
exposition professionnelle par rapport à d’autres facteurs de
risque de la survenue du cancer, comme le tabagisme par
exemple.
Les premiers tableaux ont été créés en 1919. Actuellement
figurent plus d’une centaine de tableaux classés par ordre
chronologique. Chaque tableau (tableau 1( Tableau 1 )) a un titre faisant mention de la
nuisance (ou risque) et précise le mécanisme à l’origine de la
maladie [7]. Dix-sept tableaux font état de la prise en charge des
cancers de localisations diverses ou de types histologiques
différents. La majorité se rapporte à l’appareil respiratoire
(tableau 2( Tableau 2 )).
Les principes sont globalement communs aux systèmes de
réparation des pays européens, mais il existe des disparités au
niveau des conditions de reconnaissance [8]. Ainsi, presque tous
les pays ont admis une présomption d’imputabilité générale, sauf
l’Allemagne où le fondement juridique est différent et la Suisse
qui ne l’admet que pour les substances [8]. La présomption
d’imputabilité dont bénéficie le malade pour une maladie inscrite
dans une liste intervient toutefois plus ou moins fortement dans
l’instruction des demandes selon les pays. Ainsi, en Belgique, la
présomption est irréfragable, il n’existe ni délai de prise en
charge, ni niveau d’exposition ; les listes ne sont pas
limitatives à des travaux ou à des maladies, mais sont une
énumération d’agents chimiques et physiques et de quelques maladies
nommément désignées. La majorité des pays européens (Allemagne,
Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Italie,
Luxembourg, Portugal et Suisse) utilisent une liste de maladies
professionnelles, sauf la France, qui possède un système de
tableaux, et la Suède, qui a un système ouvert généralisé. Le
système ouvert octroie le droit à réparation pour une maladie qui,
ne figurant pas sur une liste officielle, trouve sa cause
déterminante et directe dans l’exercice de la profession. Le nombre
de rubriques (comprenant les substances et les affections) dans les
listes varie de 50 en Autriche à 139 en Belgique.
Les disparités des conditions de reconnaissance découlent
principalement de listes de maladies professionnelles qui n’ont pas
le même contenu. Un cancer peut donc être considéré comme une
maladie professionnelle dans un pays et ne pas l’être dans un autre
ou être soumis à des conditions restrictives variant d’un pays à
l’autre. L’existence de la liste européenne des maladies
professionnelles [9], actuellement en révision, permet de
rapprocher les pays.
Le système des tableaux présente l’avantage de définir
précisément une maladie indemnisable à partir de tableaux fondés
sur les connaissances médicales et scientifiques. Ce système limite
toutefois le nombre de cancers dont l’origine professionnelle est
présumée, du fait du nombre limité de tableaux existants. Or, les
connaissances sur les maladies professionnelles ont beaucoup
progressé depuis la promulgation des premiers tableaux de
réparation. Certains cancers, dont la relation avec le travail est
établie, ne figurent pas sur les tableaux de maladies
professionnelles ou y figurent dans des conditions très
restrictives. Certains cancérogènes avérés, classés en liste 1
par le CIRC, ne font pas l’objet d’un tableau de maladie
professionnelle en France : il en est ainsi du cadmium, du
béryllium, de la gazéification du charbon, de l’industrie du
caoutchouc, du cuir, pour lesquels les tableaux de maladies
professionnelles ne mentionnent pas de cancer [9]. La liste des
professions et des tâches est très limitative, alors que les études
épidémiologiques ont pu démontrer un excès de cancers dans de
nombreuses autres activités que celles mentionnées dans les
tableaux [10]. La notion de délai de prise en charge n’est pas
toujours adaptée à la maladie du cancer. De plus, pour un site de
cancer donné, les différences dans les délais de prise en charge en
fonction des agents étiologiques peuvent paraître incohérentes.
De plus, les mécanismes physiopathogéniques du cancer ne sont
pas pris en compte dans les notions administratives du caractère
habituel de l’exposition et de sa durée minimale. Le caractère
habituel de l’exposition ne peut pas se superposer à celui de dose
progressivement cumulée et la durée d’exposition minimale requise
devrait tenir compte d’un seuil d’exposition cumulée (intensité
forte et durée courte ou intensité faible et durée longue). Enfin,
le poids des facteurs associés et l’interaction entre les
substances ne sont pas non plus pris en compte.
Tableau 1 Différents éléments à fournir pour constituer
une demande d’indemnisation de cancer professionnel pour un tableau
et pour un dossier d’expertise
|
Tableau
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Dossier d’expertise
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- Documentation d’un tableau clinique apparaissant dans la liste
limitative de symptômes, lésions pathologiques ou de maladies (type
histologique et localisation)
- Selon le tableau : positivité d’examens
complémentaires
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Demande de reconnaissance signée par le patient
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|
Documentation d’un délai entre la cessation de l’exposition au
risque et la première constatation médicale de la maladie
compatible avec les exigences du tableau (plusieurs dizaines
d’années pour certains cancers)
|
Certificat médical rempli par le médecin du patient
|
- Documentation des travaux exécutés par le salarié compatible
avec la liste (limitative ou indicative) :
- – si la liste est limitative, seuls les salariés
effectuant l’un des travaux mentionnés ont droit à réparation au
titre des maladies professionnelles
- – si la liste est indicative, un salarié exposé au
risque mentionné au titre du tableau peut être reconnu, même si son
activité professionnelle ne figure pas dans cette liste
|
Avis motivé du médecin du travail portant sur la maladie et la
réalité de l’exposition au risque professionnel
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Rapport circonstancié de l’employeur décrivant le poste de travail
occupé
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|
Résultats des enquêtes conduites par les caisses
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Rapport établi par le contrôle médical de la CPAM avec le taux
d’IPP fixé par le médecin conseil
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Tableau 2 Cancers figurant dans les tableaux de
reconnaissance de maladies professionnelles du régime général
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Organe cible
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N°
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Maladie provoquée et exposition
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Cancers broncho-pulmonaires et pleuraux
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30bis
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Cancer bronchopulmonaire provoqué par l’inhalation de poussières
d’amiante
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10bis
|
Affections respiratoires provoquées par l’acide chromique, les
chromates et bichromates alcalins
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10ter
|
Affections cancéreuses causées par l’acide chromique et les
chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par
le chromate de zinc
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16bis
|
Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les
huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion
du charbon
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37ter
|
Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de
nickel (cancer bronchique primitif)
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44bis
|
Affections cancéreuses consécutives à l’inhalation de poussières ou
de fumées d’oxyde de fer
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70ter
|
Affections cancéreuses bronchopulmonaires primitives causées par
l’inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de
tungstène avant frittage
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6
|
Affections provoquées par les rayonnements ionisants
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25A
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Affections consécutives à l’inhalation de poussières minérales
renfermant de la silice cristalline, des silicates cristallins, du
graphite ou de la houille
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20bis
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Cancer bronchique primitif provoqué par l’inhalation de poussières
ou de vapeurs arsenicales
|
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20ter
|
Cancer bronchique primitif provoqué par l’inhalation de poussières
ou de vapeurs renfermant des arsenopyrites aurifères
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30C
|
Affections professionnelles consécutives à l’inhalation de
poussières d’amiante (dégénérescence maligne)
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|
81
|
Affections malignes provoquées par le bis (chlorométhyle) éther
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30D
|
Affections professionnelles consécutives à l’inhalation de
poussières d’amiante (mésothéliome et autres tumeurs pleurales)
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Cancers cutanés
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20D
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Affections professionnelles provoquées par l’arsenic et ses
composés minéraux
|
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36bis
|
Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés du
pétrole : extraits aromatiques, huiles minérales utilisées à
haute température dans les opérations d’usinage et de traitement
des métaux, suies de combustion des produits pétroliers
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16bis
|
Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les
huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion
du charbon
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|
Cancers de la vessie
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15ter
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Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines
aromatiques et leurs sels et la N-nitroso-dibutylamine et ses
sels
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16bisC
|
Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les
huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion
du charbon
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Cancers osseux
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6
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Affections provoquées par les rayonnements ionisants (sarcome)
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Cancers ORL
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37ter
|
Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de
nickel (cancer primitif de l’ethmoïde et des sinus de la face)
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47B
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Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
(cancers primitifs : carcinome de l’ethmoïde, des fosses
nasales et des autres sinus de la face)
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10ter
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Affections cancéreuses causées par l’acide chromique et les
chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par
le chromate de zinc (cavités nasales)
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47B
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Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
(cavités nasales)
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|
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Cancers hépatiques
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52
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Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère
(angiosarcome)
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|
20D
|
Affections professionnelles provoquées par l’arsenic et ses
composés minéraux (angiosarcome)
|
|
45II
|
Infections d’origine professionnelle par les virus des hépatites B
et C
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|
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Tumeurs cérébrales
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85
|
Affections engendrées par l’un ou l’autre de ces produits :
N-méthyl N’nitrosoguanidine ; N-éthyl N’nitro
N-nitrosoguanidine ; N-méthyl N-nitroso-urée ; N-éthyl
N-nitroso-urée (glioblastome)
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|
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|
Mésothéliomes primitifs
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30D
|
Affections professionnelles consécutives à l’inhalation de
poussières d’amiante (localisation pleurale, péricardique ou
péritonéale)
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Angiosarcomes
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20D
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Affections professionnelles provoquées par l’arsenic et ses
composés minéraux (angiosarcome du foie)
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52
|
Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère
|
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Leucémies
|
4
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Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en
renfermant
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|
6
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Affections provoquées par les rayonnements ionisants
|
Expertise des dossiers
Depuis 1993, il existe en France un système complémentaire de
reconnaissance des maladies professionnelles, qui n’est pas fondé
sur le principe de présomption d’origine mais sur celui de
recherche du lien de causalité. Ce système peut être mis en œuvre
dans deux circonstances. Dans la première, le cancer est inscrit
dans un tableau mais les conditions exactes du tableau ne sont pas
remplies : délai de prise en charge dépassé, durée minimale
d’exposition insuffisante ou travaux ne faisant pas partie d’une
liste limitative, à condition que l’affection soit directement liée
au travail (article L.461-1 alinéa 3 du Code de la sécurité
sociale). Dans la seconde circonstance, le cancer n’est pas inscrit
dans un tableau mais il est établi qu’il est directement et
essentiellement causé par le travail et qu’il entraîne une
incapacité permanente partielle (IPP) estimée à un taux au moins
égal à 25 %.
Dans tous ces cas où la présomption d’origine ne peut pas être
revendiquée, la reconnaissance de la maladie professionnelle a
recours à l’expertise. Celle-ci repose sur la réflexion d’un groupe
d’experts qui va analyser le lien de causalité entre l’exposition
professionnelle et le cancer. En France, cette expertise est
confiée à un Comité régional de reconnaissance des maladies
professionnelles (CRRMP). Ce comité est composé d’un
médecin-conseil régional du régime de sécurité sociale concerné,
d’un médecin inspecteur régional du travail et d’un praticien
hospitalier qualifié en pathologie professionnelle. Le comité donne
son avis à partir du dossier constitué par la caisse primaire
d’assurance-maladie (tableau 1).
Le rapport d’expertise présente l’avantage de reconnaître des
maladies qui ne sont pas présentes dans les tableaux. Cependant,
l’expertise est confrontée à certaines limites. Ainsi, les critères
diagnostiques évoluent avec l’amélioration des techniques pour
mieux différencier les diagnostics différentiels, mais ne sont pas
toujours spécifiques, même avec des prélèvements anatomiques.
Ainsi, le diagnostic histologique est souvent difficile entre
mésothéliome de type épithélial et métastase d’adénocarcinome,
entre mésothéliome fibroblastique ou tumeur conjonctive
sarcomateuse [11]. La date de début de la maladie est difficile à
fixer précisément pour les cancers qui peuvent être découverts
longtemps après leur début. La date de leur première constatation
médicale est en effet toujours plus tardive que leur réelle date
d’apparition. La dose reçue est parfois difficile à estimer :
pour certains groupes professionnels, on dispose d’informations
précises sur les concentrations et les durées d’exposition, ce qui
permet d’estimer la dose reçue, notamment pour les mineurs, les
ouvriers de production, de l’exposition aux rayonnements ionisants
[12]. Mais la plupart du temps, la seule donnée disponible est la
simple durée d’exposition et il est même parfois difficile de
préciser rétrospectivement les dates de début et de fin
d’exposition.
Il est donc primordial de recenser correctement les expositions
individuelles pour la reconnaissance du caractère professionnel du
cancer. Il faut également pouvoir relier au niveau des populations
la dose et le risque et caractériser cette relation par des modèles
mathématiques. De tels modèles n’existent à ce jour que pour
l’amiante et le mésothéliome, les rayonnements ionisants et les
cancers bronchiques ainsi que pour les expositions au benzène et
les leucémies [13, 14]. La prise en compte de la chronologie des
événements est indispensable pour affirmer un lien de causalité.
Or, pour déterminer la latence, souvent longue pour le cancer, les
difficultés sont multiples. Par exemple, les études
épidémiologiques ne prennent souvent en compte que la date du début
d’exposition et non la fin d’exposition. De plus, l’exposition
n’est pas forcément continue dans le temps. Par ailleurs, la
cancérogenèse a des particularités propres qui rendent complexe la
variation du risque en fonction de la chronologie. Par exemple, le
risque de cancer peut persister après arrêt de l’exposition pour
certains cancérogènes (rayons ionisants) ou, au contraire, diminuer
(tabac).
Enfin, l’expertise ne permet pas de formaliser le processus
d’analyse et de synthèse des informations contenues dans un dossier
et la conclusion n’est pas quantifiée en termes de probabilité de
causalité. Cette méthode de l’expertise manque donc de
reproductibilité et de validité [15]. Pour essayer de pallier les
disparités entre les avis rendus par les différents comités
régionaux, un guide a été élaboré par la direction des relations du
travail et la direction de la sécurité sociale [16].
La principale difficulté à l’analyse de ces dossiers réside dans
la méconnaissance de l’exposition, d’autant que pour le cancer, le
temps de latence peut atteindre 40 ou 50 ans après la première
exposition. Les anciennes industries ont disparu, la mémoire n’est
pas toujours fiable. Les dix dernières années offrent peu d’intérêt
dans la connaissance des expositions pour un cancer, sauf pour les
leucémies. Des tentatives sont faites pour connaître l’exposition
antérieure via des biomarqueurs, comme les corps asbestosiques
marqueurs de l’exposition à l’amiante, mais actuellement aucun
n’est disponible pour les cancers de la vessie ou les leucémies en
l’absence de biopersistance de l’agent causal ou de ses métabolites
[17]. Il serait donc souhaitable que les travailleurs bénéficient
d’un carnet d’exposition professionnel. Le poids des facteurs
associés et l’interaction entre les substances ne sont pas non plus
pris en compte. Enfin, l’action des CRRMP n’est pas évaluée en
France, ce qui permettrait pourtant de comprendre l’hétérogénéité
des prises de décision d’un CRRMP à l’autre, lors d’un refus ou de
la prise en charge d’un dossier. Cela permettrait aussi d’avoir des
arguments supplémentaires pour modifier les tableaux et réduire le
faible nombre de cancers réparés en regard du nombre d’expositions
professionnelles délétères pour la santé.
Perspectives
Algorithmes décisionnels
La fiabilité et la validité de l’expertise peuvent être renforcées
par l’organisation de groupes d’experts avec utilisation de
techniques formelles de développement de consensus [18]. La méthode
Delphi, par exemple, est une technique de consensus qui consiste à
soumettre indépendamment le même dossier à plusieurs experts, puis
à restituer à chaque expert un document présentant ses conclusions
et celles des autres experts qui restent anonymes, et à lui
demander les arguments qui lui permettent d’appuyer ses conclusions
(en accord ou en désaccord avec celles des autres) et, enfin, à
restituer à chaque expert une synthèse des arguments et des avis
qui restent valides. À chaque stade de restitution, l’expert peut
changer ou maintenir son avis. L’anonymat des synthèses permet de
garantir l’indépendance des experts tout au long du processus. La
méthode Dare (decision alternative rrational evaluation) ou le
groupe nominal ont été proposés pour améliorer les processus
d’expertise, notamment pour la création de nouveaux tableaux de
maladies professionnelles [19], mais n’ont pas encore été mis en
œuvre à ce jour. L’approche Dare permet ainsi de définir
collectivement les critères de jugement, de choisir quels poids
seront attribués à chaque critère et d’émettre un avis consensuel
sur la valeur de ces critères.
Ces processus pourraient aboutir à la création d’un algorithme
décisionnel. Dans le cadre d’un cancer professionnel, il faudrait
définir, par exemple, quelles caractéristiques de l’exposition sont
pertinentes (durée, intensité, nature), si la nature de la
substance a ou non plus de poids que la durée d’exposition et fixer
une durée minimale d’exposition. Il s’agirait alors d’organiser une
liste de questions concernant les caractéristiques de l’individu et
de son exposition, d’y intégrer la valeur de ces caractéristiques
et de guider l’utilisateur vers la décision d’imputer ou non le
cancer à l’exposition professionnelle. La ( figure 1 ) propose un
exemple hypothétique d’un algorithme qui tiendrait compte des
caractéristiques de l’exposition à l’amiante et des
caractéristiques de l’individu souffrant d’un cancer du poumon pour
estimer le degré de probabilité que ce cancer soit dû à l’amiante.
À notre connaissance, de tels algorithmes n’existent pas dans le
domaine des cancers ou d’autres maladies professionnelles.
Les principales difficultés dans l’élaboration d’un tel
algorithme sont la hiérarchisation des questions qui définissent le
chemin logique conduisant à la décision et à l’attribution des
valeurs seuils relatives à chacune de ces questions. Les
algorithmes sont déjà développés dans d’autres domaines que les
maladies professionnelles en France et outre-Atlantique, comme par
exemple dans la démarche diagnostique ou en pharmacovigilance. En
pharmacovigilance, l’algorithme d’imputabilité est la forme que
peut prendre (en partie ou totalité) un questionnaire servant
d’aide à l’imputation. L’algorithme est construit à la façon d’un
arbre de décision dont la réponse à une question (oui, non, sans
objet) conditionne la question suivante ou la conclusion. Des
scores sont ainsi attribués aux réponses terminales. Par exemple,
un algorithme développé pour évaluer les effets secondaires d’un
médicament [20] utilise des critères hiérarchiques pour calculer la
probabilité de causalité. Ces critères se classent selon six
axes : les connaissances acquises sur les expositions aux
médicaments évalués, les autres expositions susceptibles d’être
incriminées (causes infectieuses, autres traitements), la
chronologie des événements, le niveau de la dose, l’effet de la
suppression de l’exposition (dechallenge) et l’effet de la
réintroduction de l’exposition (rechallenge). L’adaptation de ce
type d’approche à l’imputabilité des cancers professionnels se
heurte néanmoins au fait que les caractéristiques les plus
convaincantes sont le dechallenge et le rechallenge qui ne sont
applicables qu’aux effets réversibles et peu graves.
La définition de différents axes d’un algorithme permet
d’établir un score caractérisant la relation causale entre
l’exposition et l’effet. Cette méthode se développe en toxicologie
professionnelle, où elle se fonde sur des critères d’exposition, de
sémiologie et de chronologie. Une échelle de cotation objective de
ces critères permet de juger du degré d’informativité de
l’observation et, s’il est suffisant, de calculer un degré
d’imputabilité [21].
L’utilisation d’algorithmes permet de réduire les divergences
entre experts travaillant sur les mêmes dossiers, en diminuant la
part subjective de l’analyse [22]. Les algorithmes étant organisés,
ils sont donc plus reproductibles. Ils permettent une normalisation
dans le recueil des informations, une standardisation de l’analyse
de ces informations et une meilleure exploitation. L’algorithme
consiste donc en une vérification standardisée du processus de la
recherche ayant abouti à l’identification de la cause. Cette
vérification permet, là où l’imputabilité est élevée, d’identifier
une toxicité connue comme étant à l’origine de la maladie ;
cela pourrait permettre une définition objective des cancers à
caractère professionnel. Cependant, la validité des algorithmes,
c’est-à-dire leur capacité à distinguer les cancers causés par
l’exposition professionnelle de ceux qui ne le sont pas, peut
difficilement être évaluée dans la mesure où il n’existe pas de
test de référence auquel comparer les résultats de l’application de
l’algorithme, même si les recherches actuellement menées pour
développer des marqueurs moléculaires de l’étiologie de ces cancers
offrent une perspective intéressante [23].
Méthodes probabilistes
Le développement de méthodes de calcul d’une probabilité de
causalité pour les maladies professionnelles a été amorcé dans des
pays anglo-saxons. Ainsi, aux États-Unis et au Royaume Uni, la
reconnaissance d’une maladie professionnelle s’exprime par une
probabilité de causalité, qui permet de moduler le degré
d’indemnisation : une maladie est complètement indemnisée pour
une probabilité de causalité supérieure ou égale à 50 %,
partiellement indemnisée si la probabilité est de 20 à
49 % ; le caractère professionnel n’est pas reconnu si la
probabilité est inférieure à 20 %. Cette méthode a été
proposée dans le domaine des rayonnements ionisants par
l’International Atomic Energy Agency (IAEA) en 1996 pour estimer la
probabilité de causalité du cancer dû à cette exposition
professionnelle [24]. La probabilité de causalité était définie
comme la fraction du risque de la survenue du cancer qui est
attribuable à l’exposition, et formulée par le ratio entre l’excès
de risque relatif de cancer (fonction d’une dose de radiation, à un
âge donné pour un temps d’exposition donné) sur ce même ratio plus
1.
L’application des méthodes probabilistes dans le domaine des
maladies professionnelles est en cours d’élaboration. Les
influences de la dose, de la spécificité, de la maladie et du temps
ont été analysées comme critères d’imputabilité d’une maladie à
l’exposition à une nuisance dans le département de médecine du
travail au centre hospitalo-universitaire Cochin à Paris [14]. La
détermination de la part de responsabilité des nuisances en cas
d’expositions multiples en utilisant la notion de probabilité de
causalité y est actuellement développée [25]. La comparaison des
données nécessaires et du modèle utilisé par rapport à l’IAEA est
présentée dans le tableau 3( Tableau
3 ). Cette approche nécessite trois étapes préalables qui
sont la détermination de l’augmentation du risque en fonction de la
dose de chacune des substances prises isolément, de la connaissance
de l’effet conjoint des substances sur le risque et, enfin, de
l’estimation pour un sujet donné du rôle respectif de chacune des
substances [26].
Les techniques de raisonnement probabiliste fondées sur le
théorème de Bayes reposent sur le principe du calcul d’une
probabilité qu’un événement survienne si une condition est remplie.
En France, le raisonnement probabiliste a été développé dans les
problèmes diagnostiques et en pharmacovigilance [27]. L’application
bayesienne au cas particulier des cancers professionnels fait
notamment l’objet d’un programme de recherche à l’Institut de santé
publique, d’épidémiologie et de développement de Bordeaux. Dans le
cas du cancer, la formulation est celle de la valeur prédictive
positive : probabilité que le cancer soit dû à une exposition
professionnelle à la substance (événement), étant donné qu’il y a
eu exposition à la substance (condition). Le principe de l’approche
bayesienne d’imputabilité est d’introduire la notion de gain de
certitude en tenant compte des caractéristiques de l’individu. La
notion de gain de certitude repose sur le principe logique qu’il
est plus facile de classer un individu quand on dispose
d’informations sur cet individu que lorsqu’on n’en dispose pas. Il
est ainsi plus facile d’imputer un cancer à l’exposition
professionnelle une fois que l’on sait que l’individu a été
effectivement exposé professionnellement. Le théorème de Bayes
permet de formaliser cette évidence. Les principales limites des
approches probabilistes sont le manque de données épidémiologiques
relatives aux caractéristiques de l’individu qu’il serait
nécessaire de prendre en compte ainsi que des données sur
l’incidence des cancers. Les radiations sont un facteur carcinogène
largement étudié mais les connaissances disponibles sont toutefois
insuffisantes pour décrire avec précision la variation du risque.
L’analyse probabiliste permet de prendre en compte le poids des
facteurs associés sous l’hypothèse que ceux-ci soient
indépendants.
Tableau 3 Comparaison des données et des modèles
utilisés dans les approches probabilistes appliquées aux cancers
professionnels
|
Modèle de l’IAEA
|
Démarche Paris-Cochin
|
|
(leucémie et rayonnements ionisants)
|
(cancer du poumon et amiante)
|
|
Données nécessaires
|
- – âge au moment de l’exposition
- – sexe
- – dose interne reçue
- – diagnostic
- – âge au moment du diagnostic
- – autres facteurs de risque : tabac, autres
expositions…
|
- – durée d’exposition
- – intensité de la dose
- – relation dose-réponse
|
|
Modèle utilisé
|
- – calcul de l’excès de risque (ERR) selon le BEIR
(biological effects of atomic radiation) [28] en fonction de la
dose, de l’âge, du sexe, et du temps écoulé depuis
l’exposition
- – calcul de la probability of causation (PC) en fonction
du ERR
|
- – calcul du coefficient de la relation dose-réponse,
pour l’amiante [13]
|
Conclusion
Les facteurs professionnels jouent un rôle non négligeable dans la
survenue des cancers, puisque la part attribuable est estimée à
5 % pour les décès par cancer [28] ; plusieurs types de
cancers sont concernés, avec de larges variations de la part
attribuable en fonction du site de cancer. Pourtant, la définition
des cancers professionnels n’est pas toujours très claire et est
sans doute responsable d’une sous-déclaration importante de ce type
de cancer. La sensibilisation des médecins, notamment des médecins
du travail et des cancérologues à cette problématique, est donc
primordiale pour améliorer la fréquence des déclarations afin de
mieux évaluer l’ampleur de ces facteurs de risque.
Une bonne information statistique et une surveillance
épidémiologique des cancers professionnels s’avèrent des outils
indispensables pour améliorer la connaissance des risques
professionnels dans la population. Malheureusement, une telle
approche, bien qu’ayant montré son efficacité dans les pays
scandinaves [29], n’est pas suffisamment développée en France.
L’amélioration des systèmes d’information existants est donc un
pré-requis nécessaire pour obtenir des données fiables et
pertinentes sur les cancers professionnels, notamment sur la
fréquence et la répartition des expositions professionnelles
concernées.
Les méthodes existantes d’imputabilité des cancers à des
facteurs professionnels, tableaux ou expertise, présentent des
limites à prendre en compte pour faire évoluer le système
d’indemnisation. En effet, ces démarches potentiellement
subjectives ne permettent pas de quantifier le problème en termes
de probabilités. En outre, elles ne prennent pas en compte le poids
des facteurs associés. La fiabilité et la validité des expertises
pourraient être améliorées par l’utilisation de méthodes formelles
de développement de consensus, comme la méthode Delphi. Ce travail
permettrait ainsi de développer un algorithme décisionnel qui
organiserait de façon hiérarchique les questions — concernant les
caractéristiques de l’individu et son exposition — afin de guider
l’utilisateur vers la décision d’imputer ou non le cancer à
l’exposition. Enfin, le raisonnement d’imputabilité serait
fidèlement représenté par le raisonnement probabiliste fondé sur le
théorème de Bayes. L’adaptation de cette méthode aux cancers
professionnels demeure une piste de recherche séduisante et
prometteuse à développer et à valider dans ce domaine.
Remerciements
Ce travail entre dans le cadre d’une recherche sur l’imputabilité
des cancers professionnels, pour laquelle les auteurs ont bénéficié
d’une subvention de l’Association de recherche sur le cancer
(no ARC 5120).
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