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Environnement, Risques & Santé

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Législation Volume 4, numéro 2, Mars-Avril 2005

  • Page(s) : 139-45
  • Année de parution : 2005

Arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux indices de la qualité de l'air Cet arrêté qui abroge les arrêtés des 10 janvier 2000 relatif à l'indice de la qualité de l'air et 25 juillet 2001 portant sur l'indice de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement, définit les indices de qualité de l’air, et les sous-indices relatifs à quatre polluants : le dioxyde de soufre (SO2), le dioxyde d’azote (NO2), l’ozone (O3), et les particules. Les indices de qualité [...]