Environnement, Risques & Santé
MENUDe Laurence Nicolle-Mir Volume 18, numéro 4, Juillet-Août 2019
Auteur
- DOI : 10.1684/ers.2019.1314
- Page(s) : 339-41
- Année de parution : 2019
Textes réglementaires présentés :
- Arrêté du 20 février 2019 relatif aux informations et aux recommandations sanitaires à diffuser à la population en vue de prévenir les effets d'une exposition au radon dans les immeubles bâtis
- Arrêté du 26 février 2019 relatif aux modalités de gestion du radon dans certains établissements recevant du public et de diffusion de l'information auprès des personnes qui fréquentent ces établissements
- Arrêté du17 avril 2019portant suspension de la mise sur le marché des denrées contenant l'additif E 171 (dioxyde de titane - TiO2)
- Décret n° 2019-190 du14 mars 2019codifiant les dispositions applicables aux installations nucléaires de base, au transport de substances radioactives et à la transparence en matière nucléaire
- Décret n° 2019-321 du 12 avril 2019 relatif aux conditions de présentation de la publicité destinée aux utilisateurs professionnels de produits phytopharmaceutiques
- Règlement délégué (UE) 2019/330 de la Commission du 11 décembre 2018 modifiant les annexes I et V du règlement (UE) no 649/2012 du Parlement européen et du Conseil concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux
- Règlement d'exécution (UE) 2019/337 de la Commission du 27 février 2019 portant approbation de la substance active méfentrifluconazole, conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques
- Règlements d'exécution de la Commission (UE) 2019/168 du 31 janvier 2019, 2019/291 du 19 février 2019, 2019/324 du 25 février 2019 et 2019/344 du 28 février 2019 modifiant le règlement d'exécution (UE) n° 540/2011
- Rectificatif à la décision d'exécution (UE) 2018/1622 de la Commission du 29 octobre 2018
- Règlement (UE) 2019/636 de la Commission du 23 avril 2019 modifiant les annexes IV et V du règlement (CE) n° 850/2004 du Parlement européen et du Conseil concernant les polluants organiques persistants
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