ARTICLE
Auteur(s) : Philippe
Jouve
Institut des régions chaudes SupAgro-Montpellier, 1101, avenue
Agropolis, BP 5098, 34093 Montpellier cedex 05
Nombreux sont les auteurs qui ont souligné la complexité des modes
de gestion du foncier en Afrique subsaharienne (Le Bris,
1991 ; Raynaut, 1997 ; Lavigne-Delville, 2000). Le
foncier étant le produit d’une construction sociale, cette
complexité trouve d’abord son origine dans la diversité des formes
d’organisation sociale des différents groupes ethniques africains.
Mais elle résulte aussi de la coexistence de plusieurs systèmes de
régulation foncière : le système coutumier, le système de
droit moderne occidental que l’on a cherché à substituer au premier
et les différentes règles foncières inspirées du droit musulman.
Plus qu’une opposition, cette pluralité des différents types de
droits génère une sorte de syncrétisme qui favorise un jeu
d’acteurs où chacun cherche à tirer le parti qui lui est le plus
favorable de cette « confusion » des droits (Mathieu,
1996).Cependant cette complexité apparente des systèmes de gestion
du foncier ne doit pas masquer une certaine logique de ces
systèmes, logique qui ne fait que traduire les rationalités
implicites des différents acteurs impliqués dans cette gestion.
Aussi, comme nous y invite Chauveau (1996), il nous paraît utile de
chercher à expliciter « la cohérence commune et d’ordre
général qui ressort des dispositions régissant l’accès à la terre
et son usage agricole et pastoral ».Cette cohérence résulte de
l’adaptation des modes de gestion du foncier à l’évolution des
conditions et modalités d’usage de la terre. Ces conditions sont à
la fois de nature sociale, économique, agroécologique et politique,
ce qui a conduit à considérer le foncier, suivant Marcel Mauss,
comme « un fait social total ».Cela étant, si l’on
considère que la population des pays d’Afrique subsaharienne est
encore très largement rurale et qu’en conséquence l’usage qui est
fait de la terre est surtout finalisé par la production agricole,
il apparaît que si l’on veut contribuer à l’explicitation de la
cohérence interne des systèmes fonciers ruraux, il peut être utile
d’analyser les correspondances entre les modes d’exploitation
agricole des terres et la gestion du foncier et cela de façon
diachronique, c’est-à-dire compte tenu de l’évolution respective
des dynamiques agraires et foncières. C’est ce que se propose de
faire cet article.Pour cela nous nous appuierons sur des enquêtes
et observations de terrain effectuées dans différents pays
d’Afrique subsaharienne et en particulier dans les régions de
Mayahi et Maradi au Niger (Ouedraogo, 1995 ; Boubakar, 2000),
dans l’ouest et le sud du Burkina (Zonou, 2004 ; Barlet,
1993), en Haute et Moyenne Guinée (Lechevalier et Podlejski,
2003 ; Jammes, 1993).Dans un premier temps, nous retracerons
les grandes étapes de l’évolution conjointe des dynamiques agraires
et foncières telles que l’on peut les observer dans les situations
où existe, à l’échelle locale, une relative homogénéité du milieu
biophysique et du peuplement humain et où le facteur essentiel de
cette évolution a été l’accentuation de la pression foncière
résultant de la croissance démographique. À partir de l’étude
de ces situations nous tenterons d’établir ce que l’on pourrait
appeler un modèle général d’évolution des dynamiques agraires et
foncières, dans la mesure où les étapes qui le composent se
retrouvent dans un grand nombre de descriptions empiriques de
l’évolution des systèmes de gestion du foncier en Afrique
subsaharienne. Ensuite, nous examinerons différentes causes de
modification de ce modèle, en particulier celles dues à la
diversité du peuplement et à la migration ainsi que celles
résultant de la diversité du milieu biophysique. Cela nous conduira
à mettre en évidence l’hétérogénéité spatiale des modes et stades
de gestion du foncier et cela à différentes échelles – nationale,
régionale et locale.
Les grandes étapes du modèle général
La phase initiale de création et de mise en culture des
territoires villageois
Pour bien comprendre le déroulement de cette première étape, il
faut avoir à l’esprit qu’au cours du XXe siècle, la
population de la plupart des pays d’Afrique subsaharienne a été
multipliée par près de dix (Banoin et Guéguant, 1998). Dans les
campagnes, on est ainsi passé de densités inférieures à
10 habitants/km2 à plus de 50. Au-delà de ces
moyennes, il y a eu d’importantes disparités dans l’évolution des
densités de population au XXe siècle, notamment entre
les zones anciennement peuplées et les zones aux densités très
faibles qui sont devenues, pour la plupart, des fronts pionniers.
Le faible peuplement originel de beaucoup d’espaces ruraux et la
forte croissance démographique qui lui a succédé expliquent la
création de nombreux villages au cours du XXe siècle,
comme nous avons pu l’observer dans la région de Maradi. Cette
création résulte soit de la découverte par un chasseur d’un terrain
lui paraissant favorable pour la culture soit bien souvent de
conflits au sein des familles et des lignages conduisant au départ
d’un de leurs membres. Lorsque la création est plus ancienne, le
mythe a tendance à se substituer à la réalité des faits.
Mais quelles que soient les circonstances particulières de la
création du village, ce qui constitue un invariant, ce sont les
droits attribués aux premiers occupants. C’est l’antériorité de
l’occupation et de l’exploitation d’une terre qui fonde le droit
d’appropriation sur cette terre. Cette antériorité va légitimer le
pouvoir de la famille fondatrice du village puis du lignage qui va
lui succéder, en matière de dévolution des terres. Le chef de terre
sera choisi au sein de ce lignage fondateur et cette fonction sera
généralement assurée par son doyen. Au départ, cette fonction est
double. Le chef de terre assume d’abord une fonction
religieuse ; c’est lui qui est l’intercesseur entre le monde
des vivants et celui des morts, entre les villageois et les
divinités de la terre dont il convient de s’attacher les
bonnes grâces. C’est donc à lui que revient la responsabilité des
cérémonies liées au culte de la terre. Son autre fonction est de
présider, assisté du conseil des sages ou des anciens, à la
répartition et à la dévolution des terres du village entre les
différentes familles et lignages et, à l’occasion, arbitrer les
conflits résultant de cette répartition. L’autorité du chef de
terre est essentiellement d’ordre moral ; il gère un
patrimoine commun, inaliénable, qui ne lui appartient pas. C’est ce
qui explique qu’en pays bobo où la tradition animiste est restée
forte, sa fonction soit distincte de celle de chef de village,
généralement choisi dans un autre lignage que celui du fondateur du
village (Zonou, 2004). En revanche, en pays haoussa où l’emprise de
l’islam a affaibli les traditions animistes, ces deux fonctions
sont généralement confondues.
Quand l’espace est saturé et que l’on ne peut plus procéder à
des attributions de terre, le rôle du chef de terre n’est alors
plus que religieux et cultuel. C’est également ce que l’on observe
dans la région du Ganzourgou au Burkina Faso où des allochtones
d’origine mossi ont occupé le territoire de populations autochtones
mais où la fonction de chef de terre continue d’être assurée par
les autochtones. Cela témoigne de la force du pouvoir accordé aux
premiers occupants du fait du pacte qu’ils ont établi avec les
divinités chtoniennes et de la crainte des conséquences pour les
nouveaux arrivants de transgresser ce pacte (Burgeat et Deram,
1999). Par ailleurs, il est courant de constater que le lieu de
création du village, celui qui a été défriché en premier, devient
généralement un lieu sacré soumis à des interdits particuliers.
Cette « tête du village » comme l’appellent les
villageois bobo, illustre la conception topocentrique de
l’espace dans les systèmes fonciers coutumiers par opposition à la
conception géométrique du droit foncier occidental (Le Roy,
1991). On verra par la suite que c’est à partir de cette conception
topocentrique que s’organise, au départ, la répartition des
quartiers fonciers au sein du territoire villageois.
Après la phase de création du village, le lignage fondateur va
s’efforcer d’accueillir d’autres familles qui donneront naissance à
leur tour à de nouveaux lignages. À ce stade, cet accueil se
fait sans difficultés. En effet, dans la tradition, c’est un devoir
d’accueillir l’étranger qui peut être « la réincarnation des
ancêtres ou l’envoyé de Dieu ». Un village qui n’accueille pas
d’étrangers est considéré comme un mauvais village où règne la
discorde. C’est donc un moyen d’accroître la renommée du village
mais aussi sa force de travail et sa capacité de défense vis-à-vis
des agressions extérieures. À cette époque où la terre est
largement disponible, le pouvoir passe par le contrôle des hommes.
Cette importance du nombre de familles et d’hommes que l’on
contrôle détermine aussi, au sein des villages, l’importance
respective des lignages et peut conduire à ce que le lignage
fondateur perde une partie de son pouvoir au profit d’un lignage
plus nombreux (Lechevalier et Podlejski, 2003).
Dans cette phase initiale, l’attribution de terres aux premières
familles puis aux lignages qui leur succéderont ne leur confère
qu’un droit d’usage sur les terres octroyées, en aucun cas un droit
de propriété. L’agriculteur n’est qu’un usufruitier du
patrimoine foncier de son village. Il n’est que le maillon d’une
longue chaîne reliant ses ancêtres à ses descendants comme
l’atteste l’expression populaire qui dit que « l’agriculteur
cultive la terre de ses enfants que lui ont léguée ses
ancêtres ».
La surface qui sera cultivée étant limitée par la force de
travail de la famille, lorsqu’une nouvelle famille demande de la
terre au chef de terre, celui-ci se contente généralement
d’indiquer, à partir du centre du village, la direction et la
largeur de la terre à défricher. C’est ainsi que la surface
cultivée par un lignage est souvent d’un seul tenant et mobilise la
force de travail de plusieurs dizaines de personnes.
À ce stade de l’évolution agraire, la disponibilité en
terre est grande et les systèmes techniques de production sont
essentiellement des systèmes de culture itinérante où un temps de
culture court (2 à 3 ans) alterne avec une jachère longue (plus de
10 ans). Cette jachère longue permet l’entretien de la fertilité du
sol et, si le couvert arboré est suffisant il entraîne la
disparition progressive des mauvaises herbes faute de lumière.
Rappelons que c’est le développement de celles-ci après la défriche
qui est une des causes majeures de la brièveté du temps de culture
(Jouve, 2004). Au cours de cette première phase, le mode de
dévolution des terres est temporaire et ne concerne que l’usufruit.
Il apparaît tout à fait cohérent avec les systèmes de culture
itinérante et la faible densité d’occupation humaine permettant la
pratique de jachères longues, condition essentielle pour le bon
fonctionnement de ces systèmes.
Accentuation de la pression foncière et fixation de
l’agriculture
L’accueil de familles étrangères et le croît naturel de la
population provoquent une augmentation de la pression foncière qui
va modifier à la fois les systèmes techniques de production et les
modes de gestion du foncier.
La raréfaction progressive des terres entraîne un
raccourcissement de la durée des jachères et la fin de l’itinérance
des cultures. Cette fixation progressive des cultures va faire que
la même famille exploitera les mêmes terres durant plusieurs
campagnes agricoles successives. Progressivement, le droit d’usage
qui lui a été octroyé au départ se transforme en droit
d’utilisation pérenne de la terre que l’on peut assimiler à une
sorte d’appropriation par cette famille d’une partie du patrimoine
collectif du village. Ce changement dans la relation entre
l’exploitation de la terre et son appropriation va modifier les
règles et pratiques de dévolution du foncier au sein du village et
les conditions d’accueil des nouveaux arrivants.
Au cours de la première phase, les familles accueillies dans le
village ont acquis un droit d’usage de terres qui leur a été
concédé par le chef de terre sans contrepartie autre que symbolique
et sans limitation dans le temps. Ils ont pu aussi bénéficier de
dons de terre ou de prêts à long terme de la part des premiers
occupants si bien que ces familles et les lignages qu’elles ont
constitués ont acquis une légitimité sur la terre assez comparable
à celle des familles fondatrices du village. Il n’en est pas de
même pour les étrangers qui arrivent par la suite, quand la
pression sur la terre commence à se manifester. Pour les nouveaux
arrivants, l’accès à la terre se fait le plus souvent par des prêts
de terre, de durée limitée, avec parfois des contreparties en
nature, plus rarement en espèces, et ce droit d’usage temporaire
est généralement assorti d’interdits particuliers comme celui de
planter des arbres, de construire une habitation ou de creuser un
puits, ce qui serait considéré comme la volonté de s’approprier la
terre prêtée.
Cet accroissement de la pression foncière conduit les chefs de
famille à adopter des pratiques d’anticipation afin de préserver un
capital foncier à transmettre à leurs enfants. Ainsi, on a observé
dans des villages de la région de Fillingué au Niger disposant de
réserves en terre, que certains agriculteurs, en début de saison de
culture, sèment plus de surface en mil qu’ils ne pourront en
entretenir par la suite et en particulier en sarcler avec la force
de travail dont ils disposent. Plusieurs raisons peuvent expliquer
cette pratique et notamment l’adaptation à la forte hétérogénéité
spatiale des pluies, mais il en est une, rarement déclarée et
pourtant déterminante, qui est de s’affranchir de l’obligation que
leur fait la coutume de concéder une partie des terres non
cultivées du village aux étrangers qui en font la demande.
Développement des cultures marchandes, montée de
l’individualisme et monétarisation de la terre
L’étape suivante dans l’évolution des interactions entre les
dynamiques agraires et foncières résulte toujours de l’accentuation
de la pression foncière au sein des villages mais à cette cause
générale s’en ajoute un certain nombre d’autres dont le
développement des cultures commerciales : arachide, coton mais
aussi le vivrier marchand.
Cette entrée en scène des cultures de vente se traduit par
plusieurs types de changement. Tout d’abord les revenus monétaires
générés par ces cultures permettent aux dépendants des familles
élargies, femmes et cadets qui disposent de parcelles individuelles
comme les gamana en pays haoussa, de s’affranchir progressivement
de la tutelle des aînés. Il en résulte une segmentation des grandes
familles et une évolution vers la famille nucléaire. Cet
affaiblissement de l’autorité et de la prééminence des aînés va de
pair avec la perte de pouvoir des chefs de terre qui, faute de
terre à répartir – le village ne disposant plus de réserve foncière
– voient leur rôle se limiter à la célébration des rites anciens.
En fait, arrivé à ce stade, c’est l’ensemble du système foncier
coutumier qui est battu en brèche. Il l’est tout d’abord par la
montée en puissance de nouveaux systèmes de référence concernant la
gestion et les transactions foncières. C’est le recours au droit
musulman dans les villages où une partie de la population a été
islamisée. Mais c’est aussi la promulgation de législations
foncières, à l’échelle nationale, largement inspirées du droit
foncier occidental et qui visent à passer de l’appropriation de
droits d’usage à la propriété de la terre, au motif d’en permettre
une exploitation plus intensive (Le Bris et al., 1991). Cette
pluralité des droits et règles foncières offre un large champ de
manœuvre pour les différentes parties prenantes dans le contrôle et
l’utilisation de la terre, ce qui génère de nombreux conflits
(Jammes, 1993).
L’autre cause d’obsolescence des règles traditionnelles de
gestion du foncier, c’est le développement progressif de la vente
de terre. Cette monétarisation du foncier est une conséquence de la
raréfaction de la terre qui lui fait acquérir une valeur marchande.
Mais elle est également favorisée par la pratique des cultures
commerciales qui procurent des revenus monétaires permettant
l’achat de terre.
Vendre la terre constitue une transgression majeure du système
coutumier de gestion du foncier, dans la mesure où l’on passe d’une
conception de la terre considérée comme patrimoine commun,
inaliénable, et dont la valeur est religieuse avant d’être
économique, à une conception de la terre comme facteur de
production appropriée par un individu. C’est ce qui explique que,
dans un premier temps, les transactions monétaires sur la terre
sont largement masquées, rarement avouées, et qu’elles se font
préférentiellement avec un membre de la famille ou du lignage, ce
qui permet à la terre vendue de rester dans le patrimoine de la
communauté.
Au Niger, dans le département de Maradi, cette vente de la terre
a été plus précoce dans les villages islamisés car la loi coranique
autorise la vente de terre, mais elle s’est surtout développée
suite aux grandes sécheresses qu’a connues la région et en
particulier celle de 1983-1984. Pour assurer la survie de leur
famille, de nombreux exploitants ont dû se résoudre à vendre une
partie ou la totalité de leur terre. Cette décapitalisation forcée
est à l’origine de l’apparition de paysans sans terre, nouveaux
prolétaires qui ne peuvent survivre qu’en vendant leur force de
travail aux agriculteurs bien pourvus en terre. De ce fait, avec la
monétarisation croissante de la terre on assiste, dans de
nombreuses régions d’Afrique subsaharienne, à un accroissement des
disparités au sein des villages, à l’image de ce que l’on
observe dans des pays de vieille civilisation agraire comme le
Maroc où la vente de terre est une pratique ancienne.
Cela étant, les agriculteurs de Maradi ont très vite perçu les
conséquences désastreuses de la vente de leur capital foncier,
c’est pourquoi on a vu se développer, notamment après la sécheresse
de 1983-1984, de nouvelles formes de transaction foncière comme la
location et surtout la mise en gage des terres, mais cette dernière
pratique ne fait souvent que retarder l’échéance vers une cession
définitive de la terre.
Toutes ces transformations des modes de gestion du foncier se
répercutent sur l’organisation spatiale et sociale du territoire
villageois. À la structuration topocentrique du foncier
correspondant à la phase initiale d’occupation de l’espace où
chaque lignage dispose d’un secteur bien défini du territoire
villageois allant du centre à la périphérie, se substitue une
répartition plus anarchique du patrimoine foncier des familles et
lignages du village, du fait des ventes, achats ou héritage de
parcelles, ces transactions pouvant même concerner des terres dans
d’autres villages. Mais en général, les champs des premiers
lignages et des chefs de grandes familles se trouvent proches du
centre d’habitation, tandis que ceux des nouveaux arrivants mais
aussi des dépendants, sont à la périphérie du village.
Arrivé à ce stade il est courant de parler de saturation
foncière, mais l’expérience montre que cette notion est très
relative et dépend des moyens utilisés pour assurer la mise en
valeur agricole des terres et la survie des familles ; combien
de villages prétendument saturés ont vu leur population continuer
de s’accroître sans que pour autant on assiste à leur effondrement
économique par suite notamment d’un changement d’échelle de leur
espace d’activité générant l’apport de revenus extérieurs. Il n’en
reste pas moins que lorsque l’accroissement de la pression foncière
a conduit à la quasi-disparition des jachères et à l’extension des
cultures au détriment des parcours périphériques aux villages, on
assiste à des transformations importantes des systèmes de
production et des modes de gestion du foncier. La pénurie de bois
de feu conduit les villageois à utiliser les résidus de culture et
les déjections animales comme combustibles, ce qui, ajouté à la
disparition de la jachère, entraîne une baisse rapide de la
fertilité des terres et par voie de conséquence des rendements. La
production animale, quant à elle, est fortement affectée par la
diminution des ressources fourragères et dans les régions où
coexistaient agriculteurs et éleveurs, leurs relations autrefois
complémentaires, à travers notamment les contrats de fumure ou
« d’hospitalité », deviennent concurrentes et parfois
conflictuelles.
Cette évolution générale des modes d’exploitation du milieu,
maintes fois décrite en Afrique subsaharienne (Marchal 1985 ;
Raynaut, 1997) se traduit non seulement par une baisse sensible de
la productivité des terres mais aussi par une profonde altération
de la cohésion sociale au sein des villages. Une telle situation
relève tout à fait d’un processus d’évolution de type
malthusien.
Sur le plan foncier, on assiste à un renforcement de
l’appropriation individuelle des terres et de leur monétarisation
comme indiqué précédemment, mais aussi à une modification de la
gestion de ces terres. Ainsi, dans différentes régions
sahélo-soudaniennes, on voit des agriculteurs clôturer leurs
parcelles, procéder à des aménagements fonciers (cordons pierreux,
zaï…), planter des arbres ou protéger un certain nombre de rejets
arbustifs ou arborés dans leurs champs (Joët et al., 1998), cette
nouvelle gestion des terroirs se faisant souvent au détriment des
éleveurs transhumants (Marty, 1993).
Ces différents aménagements réalisés en l’absence de titres
fonciers, peuvent être interprétés comme la manifestation de la
volonté des agriculteurs de faire reconnaître leur droit de
propriété sur des parcelles dont ils n’avaient jusqu’ici que
l’usufruit. Mais, de notre point de vue, ces changements dans la
gestion des terres ont une autre signification. Ils traduisent
aussi la capacité des sociétés rurales à réagir à la dégradation de
leur environnement et de leurs conditions de vie. C’est cette
capacité à réagir que nous avons qualifié de « résilience des
sociétés rurales » (Jouve, 2004) et qui correspond à une phase
de transition agraire où, d’une logique malthusienne, les
communautés rurales sont passées à une logique boserupienne,
caractérisée par un investissement en travail afin de régénérer les
capacités productives de leur milieu. La récente étude faite par
Kaboré (2006) de l’évolution des pratiques et comportements des
agriculteurs du Yatenga au Burkina Faso, illustre de façon très
convaincante une telle transition agraire.
Ces changements de mode de gestion du milieu et de ses
ressources n’auraient pu se faire sans un changement conjoint des
règles de gestion du foncier et en particulier une appropriation
individuelle, de fait sinon de droit, des parcelles cultivées par
les agriculteurs. Mais cette relation entre dynamiques agraires et
dynamiques foncières fonctionne aussi dans l’autre sens,
c’est-à-dire que certains changements de système technique de
production peuvent être empêchés par les modes de gestion du
foncier en vigueur dans un milieu et à un moment donné. C’est ce
que l’on a pu observer dans différents pays d’Afrique, où l’on a
cherché à faire adopter par les agriculteurs des systèmes de
culture à base de couverture végétale et semis direct (SCV).
L’adoption de ces systèmes s’est trouvée contrariée par des
pratiques telles que la vaine pâture après les récoltes ou les feux
de brousses en saison sèche qui sont caractéristiques d’un mode de
gestion de la terre soumis à des règles sociales et techniques
collectives. L’absence de telles règles et la maîtrise individuelle
du foncier par les exploitants expliquent, en revanche, l’adoption
à très grande échelle de ces systèmes au Brésil ou en Argentine
(Dounias et Jouve, 2002).
Hétérogénéité spatiale des dynamiques agraires et
foncières
Le modèle général d’évolution conjointe des dynamiques agraires et
foncières que nous venons de présenter, bien que simplificateur,
permet cependant de repérer les grandes étapes de cette évolution.
Mais l’observation des situations concrètes sur le terrain fait
apparaître une hétérogénéité spatiale des stades auxquels est
parvenue l’évolution des systèmes de production et de gestion du
foncier et cela à différentes échelles. Comme cette hétérogénéité
constitue, de notre point de vue, un obstacle sérieux à
l’établissement de règles de gestion du foncier reconnues par tous,
il nous paraît utile d’en analyser les causes.
Le moteur principal du modèle général d’évolution étant
l’accroissement de la pression démographique, la diversité de la
densité de population apparaît donc comme un premier facteur
d’hétérogénéité. Cette diversité s’observe d’abord à l’échelle
nationale. Les différences de potentialités agricoles à cette
échelle constituent une première explication du faible peuplement
de certaines régions, mais elle est loin d’être la seule.
L’existence de maladies endémiques comme l’onchocercose, qui
pendant longtemps a été une des causes du faible peuplement humain
dans les vallées des Voltas, explique aussi cette hétérogénéité des
densités de population. Il faut également mentionner les effets de
la traite, encore visibles au Bénin et plus récemment ceux des
conflits armés. À l’inverse, la sécurité apportée par un
pouvoir politique fort ainsi que la proximité des voies de
communication et des villes sont à l’origine de fortes densités de
population rurale. Ces différents facteurs permettent de comprendre
la très grande variabilité de la densité de population que l’on
observe dans la plupart des pays d’Afrique subsaharienne où des
régions pratiquement vides d’hommes comme l’est du Burkina, le
centre et le sud-est du Cameroun coexistent avec des régions très
densément peuplées comme le pays bamiléké ou le Yatenga. Une telle
différence de densité de population est à l’origine d’importants
mouvements de migration interrégionaux. Ces mouvements sont
généralement spontanés même si, dans le passé certains États,
assistés par des projets de coopération, ont cherché à les
organiser (comme au Sénégal avec le projet de colonisation des
terres neuves).
Cette hétérogénéité de peuplement s’observe aussi à l’échelle
régionale, avec les mêmes conséquences, c’est-à-dire la coexistence
à cette échelle de stades d’évolution agraire et de gestion du
foncier très contrastés. Cette hétérogénéité intrarégionale a été
particulièrement bien étudiée dans le département de Mayahi et a
permis de mettre en évidence des villages toujours disposés à
accueillir des étrangers tandis que dans d’autres, cet accueil
n’est plus accepté et la vente de terre est généralisée (Ouedraogo,
1995).
On observe également cette différence de gestion du foncier à
l’échelle locale, celle du village, mais pour d’autres raisons que
la différence de densité de population. À cette échelle, les
différences de gestion du foncier peuvent être dues soit à
l’hétérogénéité du peuplement humain (présence au sein du même
village d’autochtones et d’allochtones, d’agriculteurs sédentaires
et d’éleveurs transhumants) soit de terroirs faisant l’objet de
modes de mise en valeur différents. Notre propos n’étant pas ici de
traiter les problèmes complexes que posent les relations entre
autochtones et allochtones en matière de gestion du foncier, nous
nous limiterons à examiner les conséquences de l’existence de
terroirs différents (bas-fonds, périmètres irrigués) au sein du
même territoire villageois. Cela étant, ces deux causes
d’hétérogénéité de la gestion du foncier peuvent se cumuler lorsque
des terroirs particuliers sont mis en valeur par des populations
allochtones comme c’est souvent le cas pour les périmètres
irrigués, comme l’a très bien montré Tcha-Koura (1995) pour le
périmètre du Sourou au Burkina Faso.
Les conséquences de cette hétérogénéité de terroirs sur la
gestion du foncier ont été analysées dans le village de
Sabadou-Baranama en Haute Guinée (Lechevalier et Podlejski, 2003).
Le territoire de ce village d’une superficie de
86 km2, se répartit en trois catégories, des terres
de plateau (54 km2), des plaines inondables
(22 km2), et des terres incultes. La population
comptait en 2003, 214 unités familiales appartenant à six
lignages répartis dans trois clans.
Sur les terres de plateau, les agriculteurs pratiquent une
agriculture itinérante basée essentiellement sur des cultures
vivrières (riz pluvial, arachide, maïs, fonio, igname et manioc) où
la durée de la jachère a commencé à diminuer si bien que l’on se
trouve dans une situation de transition entre les systèmes de
défriche-brûlis et l’agriculture fixée. Les plaines quant à elles,
sont mises en valeur par des systèmes de culture fixée à base de
riz inondé. Même si la répartition des terres de plateau et de
plaine est inégale entre les lignages du fait de leur histoire
respective ainsi qu’entre les exploitations en fonction des moyens
de production dont elles disposent (la riziculture inondée exige
force de traction et main-d’œuvre), on trouve un certain nombre de
familles qui disposent de terres à la fois sur le plateau et dans
les plaines inondables, ce qui permet d’analyser les différences de
gestion du foncier entre les deux terroirs.
Les terres de plateau font l’objet d’une appropriation
collective. Toutes les familles autochtones ont le droit de
cultiver où elles le souhaitent, sans même en informer le chef de
clan (droit temporaire d’usufruit). Les étrangers accueillis par un
clan ne sont pas obligés de demander la permission de défricher une
nouvelle terre sur le territoire du clan d’accueil, mais ils ne
sont pas prioritaires en cas de litige avec un autochtone.
Autochtones ou allochtones peuvent cultiver des parcelles sur le
territoire d’un autre clan à condition d’en demander la permission
au chef de clan, mais il leur est interdit de planter des arbres
sur ces parcelles ou de les clôturer. La défriche d’une parcelle
confère à celui qui l’a défrichée le droit de la prêter, par
ailleurs si quelqu’un veut remettre en culture une parcelle, il
doit demander la permission à son premier défricheur qui a priorité
sur l’exploitation de cette parcelle et qui pourra transmettre ce
droit à ses descendants (droit de hache). On voit que les
règles qui président à la gestion du foncier dans cette partie du
territoire sont très proches de celles qui ont été présentées dans
le premier stade du modèle général d’évolution des dynamiques
agraires et foncières.
En revanche, ces règles sont bien différentes en ce qui concerne
les plaines inondables. Les plaines qui autrefois étaient propriété
collective d’un clan, sont désormais appropriées par des individus
qui peuvent les vendre ou les louer pour une durée de temps limitée
(un à deux ans). La pression foncière plus grande sur les plaines
et surtout la pratique d’une agriculture fixée dont la production
est principalement destinée à la vente expliquent que les règles
foncières appliquées à cette partie du territoire se différencient
nettement de celles adoptées sur le plateau et correspondent au
troisième stade du modèle général d’évolution de la gestion du
foncier.
Conclusion
L’hétérogénéité spatiale que nous venons d’identifier dans les
stades d’évolution foncière et agraire fait que sur un même
territoire, qu’il soit local, régional ou national, les
poids respectifs de la coutume et de la loi, du référent
traditionnel ou du référent « moderne » vont être
différents suivant les situations. Cette coexistence de deux types
de légitimité va autoriser toutes les manœuvres de la part des
détenteurs de pouvoirs (administratif, financier ou politique) pour
se constituer un patrimoine foncier, sachant qu’après le contrôle
des hommes, quand ceux-ci étaient peu nombreux, le pouvoir passe
désormais par le contrôle de la terre dès lors que celle-ci devient
un bien rare, pouvant faire l’objet d’une appropriation privée.
Mais la conséquence majeure qui résulte de cette hétérogénéité
spatiale des dynamiques agraires et foncières réside dans la
difficulté d’élaborer et surtout de faire appliquer une
réglementation et une législation foncières uniformes à l’échelle
du territoire national qui est l’échelle à laquelle sont
normalement promulguées ces lois et réglementations. C’est pourtant
ce que plusieurs États d’Afrique subsaharienne ont tenté de faire
au prétexte de s’affranchir des règles du système foncier
traditionnel jugé peu favorable à la mise en valeur intensive des
terres mais aussi pour affirmer la prédominance du pouvoir central
sur les pouvoirs locaux traditionnels. Cependant, les difficultés
rencontrées pour appliquer une telle politique les ont conduits à
repenser leur façon de légiférer en matière de foncier en
reconnaissant la pluralité des droits et en tentant d’en organiser
la complémentarité. Dans cette perspective, la capacité pour les
différents acteurs de ces politiques foncières de pouvoir lire et
interpréter les évolutions conjointes des modes d’exploitation
agricole des terres et les règles de gestion du foncier nous paraît
importante et mériterait, sans doute, de constituer un thème de
formation des différents cadres ruraux. Par ailleurs, du fait de
cette hétérogénéité de situations, il nous semble que les codes
fonciers ruraux devraient privilégier des procédures de gestion
concertée du foncier permettant de s’adapter à la diversité des
situations locales plutôt que de chercher à imposer, sans grand
succès, des règles normatives et des législations uniformes pour
l’ensemble du territoire national.
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